Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 1996

> Conseil municipal (225)

> Conseil général (43)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l'association "M.J.C. Les Hauts de Belleville" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1587]

Approbation du principe de la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement du secteur "Diderot-Bercy-Rapée" (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1688]

Avis favorable au classement parmi les monuments historiques de la Faculté de médecine - Université René-Descartes (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1635]

Subvention exceptionnelle d'investissement à la compagnie d'expression musicale et d'opéra vivant "La péniche opéra" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1636]

Subventions à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1618]

Subvention à l'association "Bibliothèque d'art moderne de la Ville de Paris" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1637]

Approbation du principe de la conception et de la mise en oeuvre de modules de formation à la micro-informatique destinés aux agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de fournitures courantes et de services correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1538]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction comprenant 55 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux, un jardin maternel et 58 places de stationnement situé 170, avenue d'Italie dans la Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris pour le financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1661]

Subvention exceptionnelle à l'association "Centre international de séjour de Paris" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1592]

Subvention à l'association "Enfance et familles d'adoption - Association des foyers adoptifs de Paris" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 876]

Subvention à l'association "Terpsichore" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1632]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la cage de scène du Théâtre musical de Paris (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1643]

Approbation du principe de la fourniture de cartes "à puce" pour le paiement dans certains équipements de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1537]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 96 logements locatifs aidés et 132 places de stationnement situé dans le secteur de D.U.P. "Moulin-de-la-Pointe", 15 à 27 et 31 à 33, rue du Moulin-de-la-Pointe (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1668]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 R. 33]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat 3 conventions en vue de l'attribution de subventions pour la réalisation d'un monument en "Hommage aux victimes des conflits d'Afrique du Nord", oeuvre d'Eugène Dodeigne, au square de la Butte-du-Chapeau-Rouge (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1642]

Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'activités et, d'autre part, de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et de centre de P.M.I. situé 5, cité de la Chapelle (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1674]

Subvention à l'association "Les grands-mères occasionnelles" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 257]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation situés 3, impasse Robert (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1673]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction d'un immeuble hôtelier de 81 chambres situé 22-24, rue de Joinville (19e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1662]