Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 1996

> Conseil municipal (225)

> Conseil général (43)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des amis du parc et du château de Bagatelle une convention lui concédant le droit d'occuper certains bâtiments communaux situés au parc de Bagatelle, au jardin Shakespeare, dans le bois de Boulogne et au jardin du Fleuriste Municipal (16e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1644]

Subvention à l'association "Les anciens de Charonne" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1009]

Approbation de l'attribution à la Ville de Paris d'une subvention d'investissement de l'Etat (Ministère du Travail, des Affaires sociales et de la Santé) au titre de la réserve parlementaire pour la construction d'une halte-garderie de 20 places dans la Z.A.C. "Reuilly" (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1652]

Secteur "Villette-Jaurès" (19e). - Construction d'une école et d'un programme de logements sur les parcelles situées 164, 166 et 168 (partie), avenue Jean-Jaurès (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de mettre en oeuvre la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération portant sur les parcelles concernées et, d'autre part, de procéder à l'acquisition et à la libération des immeubles concernés. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1683]

Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres pour la réfection de l'étanchéité des terrasses et pour les travaux de réhabilitation de la ventilation et des sanitaires du Poste de commandement de groupement de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Courbevoie (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1562]

Subvention à l'Association pour la valorisation de l'innovation dans l'ameublement (12e). M. Hervé BENESSIANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1684]

Subventions à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1612]

Collectif budgétaire du Service municipal des Pompes funèbres de la Ville de Paris de 1996. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1559]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments de 1 et 2 étages à usage d'habitation et de commerce situés 30, rue du Nord (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1675]

Subvention d'investissement à l'association "La Ribambelle" pour la halte-garderie, 19, rue Robert-Lindet (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1656]

Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et, d'autre part, de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris d'un permis de construire visant des logements sociaux, 11, impasse des Souhaits (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1672]

Subvention au Comité municipal des fêtes, d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 2032]

Fixation de la redevance pour occupation par tolérance du réseau public d'assainissement par des câbles et des canalisations privés pour l'année 1996. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1686]

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation participant à l'opération "Scènes ouvertes". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1600]

Apposition de 2 plaques commémoratives à la mémoire d'André Malraux au lycée Turgot, rue de Turbigo (3e) et au 53, rue Damrémont (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1641]

Subvention à l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg (6e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 950]

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de canoë-kayak (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1623]

Subvention à l'Aumônerie catholique Janson-de-Sailly-Delacroix (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1110]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 690.000 F pour financer la réfection des circulations, des paliers et de la cage d'escalier des 3e et 4e étages de l'immeuble, 11, rue des Ursins (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1574]

Subvention à l'Association des amis du choeur de l'Oratoire du Louvre (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 717]