Paris Politiques
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Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 3 bâtiments à usage d'habitation situés 8, rue d'Aubervilliers (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1678]
Subvention à au titre de 1996, au Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer au titre de la convention signée le 28 août 1990, pour la lutte contre le cancer dans le cadre de la collecte sélective du verre exécutée à Paris. M. Patrick TREMEGE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1582]
Subvention, au titre de 1996, à une association du 1er arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1628]
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants respectivement au marché d'études signé avec M. de TURENNE, architecte, et au marché de contrôle technique signé avec l'entreprise "Qualiconsult" ainsi que de signer des contrats de transaction respectivement avec le bureau d'études techniques "BETOM" et l'entreprise "WEILER" dans le cadre de l'opération de construction d'une crèche et d'un bureau de poste, 11-13, rue des Islettes (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1650]
Budget spécial de la Préfecture de police. - Décision modificative n° 2 de 1996. - Section de fonctionnement. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1584-1°]
Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1535]
Budget annexe de l'Assainissement. - Décision modificative n° 2 de 1996. MM. Lucien FINEL et Camille CABANA, rapporteurs.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1693]
Subventions à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1614]
Subvention à l'Association européenne des illustrateurs (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1995]
Subvention à l'O.C.C.E. de Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 23, rue Cujas (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1408]
Subvention à l'association "Centre jeunesse Paris 18e nord" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1593]
Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par M. ORNATO devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation d'une délibération, en date du 22 mai 1995, autorisant la signature d'un contrat de concession domaniale avec la société "M.K. 2". M. Alain DESTREM, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1547]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "Electricité de France", la S.A.E.M.E.S. et la Société des parkings souterrains du 8e arrondissement des conventions en vue de définir les obligations des intervenants sur les bornes de distribution automatique d'électricité pour la recharge des véhicules électriques. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1580]
Subventions au titre de 1996 à des associations de jeunesse du 11e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1586]
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des ascenseurs et des monte-charges de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1571]
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 4.797.000 F pour financer l'acquisition d'une parcelle en vue de l'extension du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1568]
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 3e arrondissement (3e). M. Camille CABANA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1892]
Subvention à l'association "Visite des malades dans les établissements hospitaliers" (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 741]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Racing club de France une convention en faveur du rugby de haut-niveau à Paris. - Subvention correspondante audit club. M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1619]
Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter la donation de Mme CANTAT et de M. et Mme LE MAOUT d'une parcelle de terrain en faveur de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1546]
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