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Novembre 1996

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Déliberation

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Subvention d'investissement à l'association "Ozar Hatorah" pour sa crèche collective, 40, rue de l'Orillon (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1658]

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 15e arrondissement (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1182]

Subvention exceptionnelle à l'Association de formation par l'image (9e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1589]

Subvention à l'association "Club du trèfle d'argent" (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 308]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.900.000 F pour financer la réfection de la station de distribution de carburants de la caserne "Masséna" (13e) de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1569]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 corps de bâtiments à usage de commerce et d'habitation situés 4, rue d'Aubervilliers (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1663]

Subventions à des associations sportives du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1601]

Apposition d'une plaque à la mémoire de Pierre MONTEUX et Jean MARTINON, 189, rue Ordener (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1630]

Subvention exceptionnelle à l'association "l'Ancienne de Paris" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1622]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation (8 P.L.A.-T.S.) situé 159, rue de Bercy (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1677]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte A, 53, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1520]

Subvention exceptionnelle à l'association "Sports et loisirs pour aveugles et amblyopes" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1620]

Subvention à l'Amicale des locataires de la porte d'Aubervilliers (18e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1682]

Approbation de la Charte du vélo à Paris. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1576]

Subvention à l'Association des parents d'enfants déficients visuels (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1008]

Subvention à l'association "Club rencontre du vendredi" (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1005]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une école polyvalente dans la Z.A.C. "Bercy", rue Gabriel-Lamé (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1626]

Subvention à l'association "Solidarité S.I.D.A. Afrique" (6e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1659]

Subvention à l'association "Loisirs, animation Epinettes (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1597]

Subvention à l'association "Théâtre du jardin pour l'enfance et la jeunesse" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1633]