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Novembre 1996

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Déliberation

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Subventions à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1604]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'équipement en prises de courant ondulé de certains services installés dans l'immeuble Cité (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1561]

Subvention à l'Association d'éducation populaire Montparnasse-Rencontre (14e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 948]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue de la réalisation d'un programme de construction comprenant 58 logements locatifs intermédiaires, des commerces et 68 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Moskowa", lot 6 B (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1666]

Subvention exceptionnelle au Club des Français volants - section patinage artistique (20e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1624]

Subvention à l'association "Club espoir-avenir" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1995 P. 1628]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 21.000 F pour financer la restructuration des réseaux chauffage, eau chaude sanitaire et eau froide et la rénovation de la chaufferie du centre de secours "Plaisance" (14e) de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1570]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 40, rue Madame (6e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1871]

Subvention à l'association "T.M.S. 13" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1591]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. BLANCHEMAIN en réparation des dommages causés à son véhicule par le dysfonctionnement des bornes escamotables d'accès au 6, quai de la Seine (19e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1551]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de la Seine-Saint-Denis une convention en vue de la démolition et de la construction d'un nouvel ouvrage de franchissement dit "pont de Villepinte" qui traverse le canal de l'Ourcq et ses dépendances sur le territoire des communes de Villepinte et Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1685]

Subvention à une association sportive du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1615]

Rénovation-réhabilitation du secteur de la "Goutte d'Or" (18e). - Octroi d'une subvention à l'O.P.A.C. de Paris au titre de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1664]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installation classée formulée par le Chef de service spécial des Bases aériennes d'Ile-de-France en vue de l'exploitation d'une installation de réfrigération dans le futur bâtiment du nouveau siège de la Direction générale de l'Aviation civile, sur le site de l'héliport de Paris - Issy-les-Moulineaux. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1692]

Subvention à l'association "Ensemble vocal Michel Piquemal" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1639]

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 951]

Approbation du principe de la fourniture de porteurs légers 3 ou 4 roues destinés au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux et de leurs pièces détachées. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1544]

Subventions à des associations sportives du 8e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1606]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des nouveaux artistes créateurs une convention de partenariat. - Subvention correspondante à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1585]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1558]