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Novembre 1996
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Subventions à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1614]


Subvention à l'Association européenne des illustrateurs (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1995]


Subventions à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1602]


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