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Novembre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Port autonome de Paris une convention pour la libération des bâtiments édifiés sur le port d'Austerlitz (13e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 284]

Subventions d'objectifs à des associations sportives dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 257]

Modification de l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de chef de service administratif de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 61-3°]

Restauration de l'Hôtel de Saint-Aignan (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 7 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage signée avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 155]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 R. 46]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte A, 8, rue Küss (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 970]

Modification du classement hiérarchique du corps des professeurs certifiés de l'Ecole horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 48-2°]

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 15e arrondissement (restauration scolaire) au titre de 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DASCO 68]

Approbation du principe de l'aménagement du jardin du Dessous-des-Berges (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 PJEV 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et la S.E.M.A.P.A. un protocole d'accord concernant les modalités de mise en oeuvre du Plan d'aménagement de zone "Paris-Rive gauche" (13e) pour ce qui concerne les emprises de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière incluses dans la Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 281]

Subvention à l'association "Ecole des parents et des éducateurs d'Ile-de-France" pour son lieu de parole "La maison ouverte", 164, boulevard Voltaire (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite association une convention pour le fonctionnement de cet établissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 ASES 48]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt d'une demande de permis de construire par M. le Président de l'université Pierre-et-Marie-Curie en vue du réaménagement de laboratoires à la faculté de médecine des Cordeliers (6e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DPA 222]

Subvention à l'association "Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France pour la lutte contre la faim" pour son action de redistribution de produits alimentaires aux personnes démunies. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 ASES 53]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 13e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances) au titre de 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DASCO 66]

Subvention à l'association "Théâtre contemporain de la danse" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 124]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 5e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances) au titre de 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DASCO 58]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 4-16-21) dépendant de l'immeuble situé 33, rue Bonaparte (6e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 219]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DVD 133]

Subvention à l'association "Télé-entraide région parisienne - personnes âgées" (5e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 779]

Communication de M. le Maire de Paris relative à la création de l'Observatoire du développement économique parisien - O.D.E.P. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAEE 6]