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Novembre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 10, rue de Ménilmontant (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 890]

Zone d'aménagement concerté "Porte d'Asnières" (17e). - Approbation du Plan d'aménagement de zone. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1996 DAUC 28-1°]

Subvention à l'association "Les petits poulbots" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1996 P. 1641]

Subvention à l'Association francophone d'amitié et de liaison (A.F.A.L.) (9e). M. Adrien BEDOSSA, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 CABRI 15]

Subvention à l'association "Glaz'Art" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 286]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et de commerce situé 165, boulevard Lefebvre (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DLH 198]

Subvention au Centre de documentation musicale, Bibliothèque Gustav-Mahler (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 101]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la Mutuelle de Poitiers Assurances, en réparation de dommages causés à son sociétaire, M. WEBER, lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DPE 41]

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et culturelle de l'Air (15e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 343]

Subvention au Centre international de séjour "Maurice Ravel" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 326]

Subvention exceptionnelle à l'association "Les Festivants" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 238]

Subvention à l'association "Musique en Sorbonne - Choeur et orchestre de l'université de Paris-Sorbonne" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 143]

Subvention exceptionnelle à l'Union générale sportive de l'enseignement libre (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 367]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue d'assurer le montage, le démontage, l'entretien et le stockage de tentes destinées aux centres de loisirs d'été de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DASCO 91]

Subvention, au titre de 1997, à 2 associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 322]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de barrières métalliques "Croix de Saint-André". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DVD 115]

Subvention à l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre - Union locale du 18e arrondissement (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1720]

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive Saint-Bernard - tennis club du XIe (11e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 358]

Subvention à la coopérative scolaire de l'école mixte d'application, 23, avenue du Parc-des-Princes (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1140]

Collectif budgétaire du Service technique des Transports automobiles municipaux de 1997. MM. Alain DESTREM et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DLTI 62]