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Novembre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de maçonnerie, de charpente et d'étaiement à exécuter pour le compte de la Préfecture de police en vue de la réalisation des mesures prescrites au titre des articles L. 511.1 à L. 511.4 du Code de la construction et de l'habitation ou L. 131.2 et L. 131.7 du Code général des collectivités territoriales. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 PP 73]

Subvention exceptionnelle à l'association "Artistes et artisans d'art du XIe" (11e). M. Hervé BENESSIANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 190]

Subvention à l'association "Théâtrales" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 120]

Subvention au Comité des fêtes du 11e arrondissement (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1593]

Modification de la délibération D. 2129-1°, en date des 10 et 11 décembre 1990, fixant le statut particulier applicable au corps des maîtres de conférences de l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 50]

Approbation du principe de la poursuite de l'aménagement du parc de Bercy (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 PJEV 70]

Subvention à l'association "Sports et loisirs aéronautiques" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 298]

Subvention à l'association "Soleil" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1852]

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 308]

Subvention à une association du 4e arrondissement pour l'organisation d'un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DASCO 82]

Subvention au Théâtre de l'Evénement - Compagnie Jean-Claude Amyl (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 174]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Electricité de France une convention relative à l'occupation du domaine municipal par un poste E.D.F. sur le territoire de la commune de Frépillon (Val-d'Oise). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DPE 55]

Modification des statuts particuliers de divers corps de catégorie B de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 49]

Subvention à l'Association des amis de l'orchestre Bernard-Thomas, Alfortville (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 137]

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 346]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de tennis de table, Montrouge (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 340]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.905.000 F pour financer l'équipement en prises de courant ondulé de certains services installés dans l'immeuble de la Cité (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 PP 88]

Subvention à l'Union nationale des combattants - section du 17e arrondissement (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1418]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 25, 32, 43, 8, 38 et 44 dépendant de l'immeuble situé 10-12, rue des Coutures-Saint-Gervais (3e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 139]

Subvention à l'Union des institutions sociales du 6e arrondissement (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 312]