Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Classement hiérarchique applicable aux chefs de secteur d'entretien général de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 45-1°]

Subvention exceptionnelle à l'Association pour l'organisation du concours international des jeunes créateurs de mode (8e). M. Hervé BENESSIANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 207]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ensemble orchestral de Paris" (8e) une convention relative à la mise à disposition de locaux et de matériel du Conservatoire supérieur de Paris - C.N.R. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 103]

Attribution de la dénomination "jardin de la Montgolfière" à un espace vert situé dans le 13e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 248]

Subvention à la Réunion du comité du costume de l'I.C.O.M. 1997 (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 197]

Subvention au Centre expérimental de gravure et de typographie d'art (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1996 P. 2463]

Subvention à l'association "L'Atelier des meilleurs ouvriers de France" (12e). M. Hervé BENESSIANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 178]

Domaine privé. - Rapport d'activité annuel du Conseil du patrimoine. - Rapport d'étape relatif aux recherches sur les origines de propriété des biens du domaine privé de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DLH 369]

Subvention à l'association "Echo philharmonique Paris" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 323]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique, de 5 logements, de 3 caves et d'un garage vacants (lots nos 18, 17, 20, 27-52, 43, 49, 59, 48 et 7) dépendant de l'immeuble situé 28, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 226]

Subvention, au titre de 1997, à une association sportive du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 315]

Subvention à l'Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique du 3e arrondissement (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 920]

Subvention au Théâtre fragile (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1996 P. 2361]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Culturelle franco-allemande" pour l'occupation de locaux situés 22 bis, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 330]

Subvention au Comité social de la société d'encouragement "Le Mérite" (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1096]

Subvention à l'association "Les Musicoliers" (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1799]

Avis du Conseil de Paris sur les demandes d'autorisation de forage de 4 puits se substituant à des puits existants destinés à prélever de l'eau dans la nappe de l'Albien présentée par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DPE 56]

Subvention à l'Association des lauréats du Concours général (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1191]

Subvention complémentaire à l'association "11e événement" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 196]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris des biens préemptés par la Ville de Paris situés dans les réserves inscrites au Plan d'occupation des sols en faveur de cet établissement, lots nos 25 et 26 dépendant de l'immeuble situé 21, rue Juliette-Dodu (10e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 171]