Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 1997
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DASCO 48]


Subvention à l'Association franco-japonaise (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1712]


Subvention à l'Orchestre Bernard-Calmel (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 144]


Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <