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Novembre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention d'investissement à l'association "La cinémathèque française" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 205]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement) une convention en vue de confier à la Ville de Paris (Inspection générale des Carrières) une mission d'assistance technique pour l'élaboration et la révision de plans de prévention des risques naturels (P.P.R.N.). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DVD 126]

Subvention à la Fédération musicale de Paris (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 141]

Subvention à l'association "Relais famille" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1804]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 PP 92]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage de logements et d'ateliers d'artistes situé 14 à 16 bis, rue Emile-Level (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 152]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris soit de rétrocéder à leurs anciens propriétaires ou aux acquéreurs évincés, soit de vendre par voie d'adjudication publique les lots communaux nos 9 et 25 dépendant de l'immeuble situé 170-170 bis, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 119]

Subventions compensatrices des loyers dus par les théâtres de la Cartoucherie (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 169]

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 237]

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 273]

Subvention à l'association "Choeur de chambre Accentus" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 140]

Subvention à l'Association des amis de Maurice Baumont (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 916]

Subvention à l'association "Prestige XIV" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 114]

Subvention au Centre international de séjour de Paris (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 289]

Subvention à une association du 18e arrondissement pour l'organisation d'un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DASCO 83]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association amicale pour l'animation culturelle du 8e arrondissement une convention pour la gestion et le fonctionnement du centre d'animation "Beaujon" (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 266]

Approbation du principe de la rénovation partielle de la grande serre d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 PJEV 1]

Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 46-1°]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots vacants n°s 22 et 32 dépendant de l'immeuble situé 2, quai de Gesvres (4e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 204]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 logements vacants dépendant de l'immeuble situé 10, rue de Seine (6e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 160]