Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 1997
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Subvention exceptionnelle à la Ligue de Paris de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 356]


Subvention à l'association "Tatoulu" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DASCO 93]


Subvention à l'association "Pour mémoire" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1714]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >