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Novembre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Association de recherche d'animations culturelles (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 156]

Subvention à l'Ecole nationale du cirque (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 183]

Subvention au Groupe histoire, architecture, mentalités urbaines (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1448]

Echelonnements indiciaires applicables aux éboueurs, éboueurs principaux et chefs d'équipe du nettoiement de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 38-3°]

Subvention exceptionnelle à l'association "Football club Piat - Jeunesse Feu Vert" (20e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 271]

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 204]

Subvention à l'association "Chimène" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 58]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de vêtements destinés aux agents de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DLTI 59]

Subvention à l'association "Le 13e art" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 171]

Subvention à l'association "Art reflex" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1580]

Subvention à l'association "Les ateliers chanson de Paris et d'Ile-de-France" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 151]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installation classée formulée par la société "Béton de France" en vue de rénover une centrale à béton située sur le port Sérurier, en bordure du canal de l'Ourcq (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 250]

Subvention à l'O.C.C.E. de l'école maternelle, 26, rue de la Cour-des-Noues (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1996 P. 2464]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 14, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DLH 325]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules du Service technique des Transports automobiles municipaux (T.A.M.). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DLTI 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DVD 137]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'ateliers d'artistes situé 147, avenue de Choisy (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 246]

Subvention à l'association "Théâtre du tambour royal" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 177]

Subvention à l'association "Les amis de l'hôpital Trousseau" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1736]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot n°14 dépendant de l'immeuble situé 122, rue Castagnary (15e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 203]