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Novembre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Loisirs, animation Epinettes" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 158]

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 351]

Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 2e arrondissement (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1758]

Subvention à la Société des chanteurs de Saint-Eustache (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 145]

Subvention à l'association "Centre Corot entraide d'Auteuil" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1807]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. SOUBRILLARD, adjoint administratif, en compensation du préjudice qu'il a subi du fait de son maintien en disponibilité d'office. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 69]

Autorisation donnée à la S.C.I. "France Télévision" d'installer un réseau câblé dans son immeuble situé Esplanade Henri-de-France (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 237]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de location avec option d'achat d'un système d'impression "Offset" pour l'Ecole supérieure des arts et industries graphiques Estienne (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DASCO 41]

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "134 Javel" situé 134, rue de Javel, 17, rue Oscar-Roty et 101, rue de la Convention (15e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DLH 48]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de vêtements de travail et d'articles en maille destinés aux agents de la Direction de la Voirie et des Déplacements de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DLTI 56]

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances de Toussaint et Noël 1997. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 337]

Subvention à la compagnie "26 000 couverts", Dijon (Côte-d'Or). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 180]

Subventions, au titre de 1997, à 3 associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 319]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. WIEGERSMA une convention relative au prêt et à la vente d'oeuvres de Mme Valentine PRAX. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 129]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de bois de menuiserie destiné à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché (s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 PP 94]

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 353]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession amiable du lot de copropriété n°10 dépendant de l'immeuble situé 45, rue Pelleport (20e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 9]

Disposition transitoire pour l'application de la délibération D. 132-1°, en date du 25 février 1996, fixant le statut particulier applicable au corps des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 70]

Subvention à l'Union nationale des combattants - 6e section (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1475]

Subvention à l'association "Octuor de France" Créteil (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1996 P. 2486]