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Novembre 1997

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Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de M. Lionel DURAND, en réparation des dommages causés à l'intéressé par la décision de la Ville de Paris de mettre fin à ses fonctions de professeur des Conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 63]

Acquisition de 2 oeuvres d'art pour la maison de Victor Hugo et le musée Cernuschi. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 96]

Subvention d'investissement à l'Association paroissiale de l'église évangélique luthérienne de Bon-Secours (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 167]

Subvention à l'Association des combattants, prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc - Section du 19e arrondissement (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1640]

Zone d'aménagement concerté "Porte d'Asnières" (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. un traité de concession en vue de la réalisation de cette Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1996 DAUC 28-3°]

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DASCO 87]

Attribution de la dénomination "square Henri-Cadiou" à un espace vert du 13e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 256]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation situé 8 bis, rue de Nantes (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 96]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 18e arrondissement (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1719]

Subvention à l'association "Le triptyque" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 377]

Subvention exceptionnelle à l'Académie des sports (17e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 305]

Réalisation par la R.I.V.P. d'une opération de construction comprenant 26 logements locatifs intermédiaires, un local commercial et 43 places de stationnement située 160-164, rue Marcadet (18e). - Fixation définitive de la participation de la Ville de Paris à l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DLH 45]

Subvention à l'association "Gros-Caillou - Quartier d'arts" (7e). M. Hervé BENESSIANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 77]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'un volume bâti à usage de jardin maternel appartenant à l'O.P.A.C. de Paris et situé dans l'îlot "Moulinet-Vandrezanne", 7, place André-Masson (13e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAUC 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de "Reflex-la-Sauvegarde", en réparation de dommages causés à son sociétaire, M. COHEN, lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DPE 46]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association des joyeux boulomanes des Buttes-Chaumont pour l'occupation de locaux situés 71, rue de la Villette (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 302]

Subvention à l'association "Relais accueil jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1805]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 R. 49]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris XV-Brancion" une convention pour la gestion du kiosque Paris-jeunes situé dans le hall du C.I.D.J. (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 268]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 33-41, rue des Cloÿs (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 769]