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Novembre 1997

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Subvention à l'association "Musique en Sorbonne - Choeur et orchestre de l'université de Paris-Sorbonne" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 143]

Subvention exceptionnelle à l'Union générale sportive de l'enseignement libre (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 367]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue d'assurer le montage, le démontage, l'entretien et le stockage de tentes destinées aux centres de loisirs d'été de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DASCO 91]

Subvention, au titre de 1997, à 2 associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 322]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de barrières métalliques "Croix de Saint-André". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DVD 115]

Subvention à l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre - Union locale du 18e arrondissement (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1720]

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive Saint-Bernard - tennis club du XIe (11e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 358]

Subvention à la coopérative scolaire de l'école mixte d'application, 23, avenue du Parc-des-Princes (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1140]

Collectif budgétaire du Service technique des Transports automobiles municipaux de 1997. MM. Alain DESTREM et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DLTI 62]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de maçonnerie, de charpente et d'étaiement à exécuter pour le compte de la Préfecture de police en vue de la réalisation des mesures prescrites au titre des articles L. 511.1 à L. 511.4 du Code de la construction et de l'habitation ou L. 131.2 et L. 131.7 du Code général des collectivités territoriales. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 PP 73]

Subvention exceptionnelle à l'association "Artistes et artisans d'art du XIe" (11e). M. Hervé BENESSIANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 190]

Subvention à l'association "Théâtrales" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 120]

Subvention au Comité des fêtes du 11e arrondissement (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1593]

Modification de la délibération D. 2129-1°, en date des 10 et 11 décembre 1990, fixant le statut particulier applicable au corps des maîtres de conférences de l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 50]

Approbation du principe de la poursuite de l'aménagement du parc de Bercy (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 PJEV 70]

Subvention à l'association "Sports et loisirs aéronautiques" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 298]

Subvention à l'association "Soleil" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 P. 1852]

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 JS 308]

Subvention à une association du 4e arrondissement pour l'organisation d'un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DASCO 82]

Subvention au Théâtre de l'Evénement - Compagnie Jean-Claude Amyl (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DAC 174]