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Novembre 1997

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59- Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

92- QOC 97-406 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des frais de transport occasionnés par la scolarité des enfants. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

65- QOC 97-402 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police à propos des laveurs de pare-brise dans le 17e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

5- Evocation des rapports de l'Etat avec la collectivité parisienne. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

70- QOC 97-429 Question de MM. Patrick TRÉMÈGE, Bernard PLASAIT et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant la réglementation des livraisons à Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

93- QOC 97-407 Question de MM. Roger MADEC, Jean-Christophe CAMBADELIS, Daniel MARCOVITCH, François DAGNAUD, Bernard DELEPLACE, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de " Métropole 19 " (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

68- QOC 97-395 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police relative à l'évolution des effectifs de police dans le 6e arrondissement depuis 1990. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

40- 1997, DAC 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. WIEGERSMA une convention relative au prêt et à la vente d'oeuvres de Mme Valentine PRAX. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

95- QOC 97-409 Question de M. Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la reconstruction de l'aquarium du Trocadéro (16e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

60- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de Police. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

97- V - Questions des élus non inscrits. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

76- QOC 97-412 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le groupe scolaire Saint-Bernard (11e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

105- QOC 97-433 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur les commissariats centraux des arrondissements parisiens. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

109- Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

10- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

64- QOC 97-398 Question de M. Alain DESTREM et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris relative aux mesures à prendre pour lutter contre la pollution. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

18- Débat sur le rapport d'étape relatif aux recherches sur les origines de la propriété des biens du domaine privé de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

28- 1997, DVD 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

19- 1997, DFAECG 83 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la situation financière et les comptes de 1990 à 1993 de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997