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Novembre 1997

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12- I - Question d'actualité de M. Pierre CASTAGNOU, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur les emplois-jeunes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

55- 1997, DLH 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un accord-cadre destiné à faciliter l'installation et la croissance d'activités des professions libérales à Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

104- QOC 97-432 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur la piste cyclable du Pont-au-Change. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

62- QOC 97-396 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur les mesures prises par la Municipalité pour prévenir les crues de la Seine. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

96- QOC 97-410 Question de MM. Roger MADEC, Jean-Christophe CAMBADELIS, Daniel MARCOVITCH, François DAGNAUD, Bernard DELEPLACE, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'école élémentaire, 132, rue d'Aubervilliers (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

22- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

51- 1997, DAUC 252 - Attribution de la dénomination " rue Georges et Maï-Politzer " à une voie située dans le 12e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

101- QOC 97-418 Question de Melle Sylvie SCHERER, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris à propos des portes Saint-Denis et Saint-Martin (10e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

41- 1997, DAC 133 - Subvention au théâtre de la Main-d'Or (11e). - Montant : 350.000 F. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

77- QOC 97-413 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos du développement et de la mise en valeur des espaces verts de la Capitale. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

3- Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

27- 1997, DLTI 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat pour l'assurance du parc automobile du Service technique des Transports automobiles municipaux pour l'année 1998 avec possibilité de tacite reconduction annuelle jusqu'au 31 décembre 2000, incluant une clause de délégation de gestion des sinistres opérée par l'assureur envers ledit Service. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

31- 1997, DVD 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de barrières métalliques " Croix de Saint-André ". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

88- QOC 97-427 Question de Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH, MM. Alain LHOSTIS, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la toxicomanie. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

52- 1997, DVLR 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'association " Les amis de la Croix-Saint-Simon " une convention pour la réalisation d'une mission de coordination, d'information et d'orientation sur le quartier de Belleville (20e) relevant des actions de Développement social urbain (D.S.U.) au titre de la convention signée entre l'Etat et la Ville de Paris le 27 mars 1995. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

100- QOC 97-417 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet du projet prévu par la R.I.V.P., 19, rue des Suisses (14e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

75- II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

107- QOC 97-435 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris à propos de la participation financière de la Ville de Paris au coût de la gratuité des transports lors des pics de pollution. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

98- QOC 97-400 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris relative à l'attribution de logements hors du territoire communal. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

16- III - Question d'actualité de M. Claude GOASGUEN et du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur les demandes de régularisation d'étrangers en situation irrégulière. (Suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997