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Novembre 1997

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20- 1997, DFAECG 76 - Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

25- 1997, P. 1392 - Subvention à l'association " Joyau d'or ", 1, rue Labat (18e). - Montant : 40.000 F. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

108- QOC 97-436 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police au sujet du stationnement des véhicules de police. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

35- Subventions contractuelles à des Caisses des écoles au titre de 1997 (restauration scolaire et séjours de vacances). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

63- QOC 97-397 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant la présence de S.D.F., place de Passy (16e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

87- QOC 97-426 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de tracts antisémites et révisionnistes reçus par plusieurs directeurs d'écoles. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

81- III - Questions du groupe communiste. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

7- Evocation des rapports de l'Etat avec la collectivité parisienne (suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

34- 1997 P 970 - Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte A, 8, rue Küss (13e). - Montant : 1.000 F. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

61- I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris ". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

102- QOC 97-419 Question de Melles Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris sur les attributions de logements sociaux. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

26- 1997, DLTI 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules du Service technique des Transports automobiles municipaux. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

24- 1997, P. 990 - Subvention à l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, 12, place du Panthéon (5e). - Montant : 15.000 F. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

49- 1997, DAUC 281 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et la S.E.M.A.P.A. un protocole d'accord concernant les modalités de mise en oeuvre du P.A.Z. de la Zone d'aménagement concerté " Paris-Rive gauche " (13e), pour ce qui concerne les emprises de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière incluses dans la Z.A.C. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

45- 1997, DLH 127 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. " Pax-Progrès-Pallas " en vue du financement en prêt locatif aidé de la réalisation d'une maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes, 41-43-45, rue du Sergent-Bauchat (12e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

17- Débat sur le rapport d'activité annuel du Conseil du patrimoine. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

89- QOC 97-428 Question de M. Alain LHOSTIS, Mmes Mireille MARCHIONI, Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux cartes " Emeraude " et " Améthyste " délivrées aux anciens combattants. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

23- 1997, DAEE 6 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la création de l'Observatoire du développement économique parisien - O.D.E.P. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

G - Approbation du principe de la création de nouvelles consultations payantes au centre de vaccinations, 44, rue Charles-Moureu (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un arrêté portant extension des attributions de la régie de recettes installée dans ledit centre de vaccinations. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1997 [1997 ASES 122]

G - Subvention à l'association intermédiaire "Vitemploi" (12e). Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1997 [1997 DAEE 38]