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Novembre 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école primaire - collège handicapés moteurs, 2, rue de la Guadeloupe (18e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1997 P. 2202]

Approbation du principe de la rénovation du square Ajaccio, boulevard des Invalides (7e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 PJEV 66]

Approbation du principe de la maintenance de 2 équipements informatiques d'impression "laser - mode continu" de marque "OCE" installés sur le site central informatique de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DLTI 70]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Paris-Câble" un contrat d'opérateur fixant les conditions d'exploitation par cette dernière du réseau câblé parisien. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DFAECG 160]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Institut d'études augustiniennes" (6e) une convention. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DAC 159]

Subvention d'équipement à l'Association cultuelle de l'église réformée de la Bastille, pour des travaux à effectuer au Temple du Foyer de l'Ame (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DAC 142]

Approbation du principe du lancement d'un appel d'offres en vue de la passation de 2 marchés à bons de commande, à lots séparés, en vue d'une part de prestations de services de nettoyage et d'entretien courant de parties communes d'immeubles communaux et, d'autre part, de sorties de conteneurs à ordures dans les immeubles communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DLH 351]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 PJEV 69]

Subvention exceptionnelle à l'Académie des sports (17e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 JS 292]

DPA 264 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 10 classes dans la Z.A.C. "Réunion", 17-21, cité Champagne (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer la demande de permis de construire correspondant. MM. Jean de GAULLE et Michel BULTE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DAUC 231]

Budget spécial de la Préfecture de police de 1998. - Décision modificative n° 2. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 PP 71]

- - - - Rapport définitif relatif aux recherches sur les origines de la propriété des biens du domaine privé de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Solidarité Roquette" une convention en vue de mise en place d'animations sportives de prévention au cours des vacances de la Toussaint 1998. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 JS 299]

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive du foyer franco-libanais (5e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 JS 313]

Approbation du principe de la fourniture d'équipements de signalisation pour les véhicules du Service technique des Transports automobiles municipaux travaillant sur le domaine public et notamment pour les véhicules utilisés en chantiers mobiles. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DLTI 76]

Subvention exceptionnelle à l'association "Atelier des Feuillantines" (5e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DAC 221]

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 JS 206]

Subvention à l'association "Festival 9" (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DAC 145]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Quartier des Marlots" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention menées sur les terrains d'éducation physique du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 JS 318]

DAUC 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire en vue de la construction d'une trentaine de logements sociaux de type P.L.A., dont environ 5 ateliers-logements pour artistes et d'une halte-garderie, 1 à 3, cité Aubry - 11A, rue de Bagnolet (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Michel BULTE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DLH 368]