Paris Politiques
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Novembre 1998
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70 - QOC 98-420 Question de M. Pierre GENY à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la voie de circulation du bus PC sur les boulevards Jourdan (14e) et Kellermann (13e)
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
11 - 1998, DFAECG 161 - Cession de la participation de la Ville de Paris dans le capital de la société " Paris-Câble " 1998, DFAECG 160 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " Paris-Câble " un contrat fixant les conditions d'exploitation par cette dernière du réseau câblé parisien.
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
111 - QOC 98-426 Question de Mmes Gisèle STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le dépistage de la pédiculose dans les écoles
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
81 - QOC 98-411 Question de M. Jean-Louis GIRAL et des membres du groupe des Indépendants à M. le Maire de Paris concernant l'inculture des jeunes bacheliers en ce qui concerne l'histoire récente de la France
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
102 - QOC 98-443 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, MM. Alain LHOSTIS, Michel TUROMAN, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'attribution du nom de Dolorès-Ibarruri à une rue parisienne
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
57 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
58 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
56 - 1998, DLH 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au protocole " Fonds de solidarité habitat " du 5 décembre 1997 signé avec la Caisse des dépôts et consignations et la Caisse d'épargne d'Ile-de-France
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
12 - Dépôt de questions d'actualité
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
134 - QOC 98-419 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'opération " Paris-Piétons-Vélos "
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
42 - 1998, DAC 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'occupation, dans 36 bibliothèques du réseau municipal, d'emplacements destinés à l'installation de photocopieurs
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
36 - 1998, DAC 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des amis de la Tour de Jean-Sans-Peur une convention en vue de la mise à disposition, au profit de cette association, de la Tour de Jean-Sans-Peur, 20, rue Etienne-Marcel (2e)
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
132 - QOC 98-417 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris concernant la prolifération de panneaux " Decaux " sur les trottoirs parisiens
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
82 - QOC 98-412 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT et des membres du groupe des Indépendants à M. le Préfet de police relative à la violence scolaire et au racket
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
128 - QOC 98-406 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police relative au plan " Vigipirate "
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
9 - 1998, DVLR 10 - Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. - Montant : 163.692 F
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
113 - QOC 98-428 Question de MM. Pierre SCHAPIRA, Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le renouvellement de la concession pour l'exploitation des locaux du Palais-Brongniart (2e)
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
135 - QOC 98-422 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste " à M. le Maire de Paris concernant les personnels attachés aux adjoints, aux élus et aux groupes politiques
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
112 - QOC 98-427 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la participation que la Ville détient dans le capital de la S.E.M. " Paris-Câble "
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
86 - QOC 98-398 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris sur le nombre de fonctionnaires ayant pris leur retraite et de fonctionnaires recrutés en 1996, 1997 et 1998
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
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