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Novembre 1998

Conseil Municipal

Débat

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70 - QOC 98-420 Question de M. Pierre GENY à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la voie de circulation du bus PC sur les boulevards Jourdan (14e) et Kellermann (13e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

11 - 1998, DFAECG 161 - Cession de la participation de la Ville de Paris dans le capital de la société " Paris-Câble " 1998, DFAECG 160 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " Paris-Câble " un contrat fixant les conditions d'exploitation par cette dernière du réseau câblé parisien. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

111 - QOC 98-426 Question de Mmes Gisèle STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le dépistage de la pédiculose dans les écoles Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

81 - QOC 98-411 Question de M. Jean-Louis GIRAL et des membres du groupe des Indépendants à M. le Maire de Paris concernant l'inculture des jeunes bacheliers en ce qui concerne l'histoire récente de la France Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

102 - QOC 98-443 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, MM. Alain LHOSTIS, Michel TUROMAN, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'attribution du nom de Dolorès-Ibarruri à une rue parisienne Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

57 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

58 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

56 - 1998, DLH 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au protocole " Fonds de solidarité habitat " du 5 décembre 1997 signé avec la Caisse des dépôts et consignations et la Caisse d'épargne d'Ile-de-France Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

12 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

134 - QOC 98-419 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'opération " Paris-Piétons-Vélos " Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

42 - 1998, DAC 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'occupation, dans 36 bibliothèques du réseau municipal, d'emplacements destinés à l'installation de photocopieurs Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

36 - 1998, DAC 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des amis de la Tour de Jean-Sans-Peur une convention en vue de la mise à disposition, au profit de cette association, de la Tour de Jean-Sans-Peur, 20, rue Etienne-Marcel (2e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

132 - QOC 98-417 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris concernant la prolifération de panneaux " Decaux " sur les trottoirs parisiens Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

82 - QOC 98-412 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT et des membres du groupe des Indépendants à M. le Préfet de police relative à la violence scolaire et au racket Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

128 - QOC 98-406 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police relative au plan " Vigipirate " Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

9 - 1998, DVLR 10 - Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. - Montant : 163.692 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

113 - QOC 98-428 Question de MM. Pierre SCHAPIRA, Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le renouvellement de la concession pour l'exploitation des locaux du Palais-Brongniart (2e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

135 - QOC 98-422 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste " à M. le Maire de Paris concernant les personnels attachés aux adjoints, aux élus et aux groupes politiques Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

112 - QOC 98-427 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la participation que la Ville détient dans le capital de la S.E.M. " Paris-Câble " Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

86 - QOC 98-398 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris sur le nombre de fonctionnaires ayant pris leur retraite et de fonctionnaires recrutés en 1996, 1997 et 1998 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998