Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 1998

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

129 - QOC 98-414 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet du Château de Villers-Cotterêts Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

53 - 1998, CABRI 16 - Subvention à l'association " Les amitiés acadiennes " (15e). - Montant : 70.000 F 1998, CABRI 22 - Subvention à l'Association francophone d'amitié et de liaison (9e). - Montant : 70.000 F. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

62 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

107 - QOC 98-448 Question de Mme Mireille MARCHIONI, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la cité Traëger (18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

16 - II - Question d'actualité de M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom du groupe " Paris-Libertés ", à M. le Préfet de police relative à l'indemnisation des commerçants victimes de pillages Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

54 - 1998, DLH 219 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 14 logements locatifs aidés situé dans le groupe d'immeubles " 140 Ménilmontant ", 140, rue de Ménilmontant et impasse Villiers-de-l'Isle-Adam (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de la parcelle de terrain située 140, rue de Ménilmontant et impasse Villiers-de-l'Isle-Adam (20e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

22 - 1998, AJ 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement MM. Jean DANIEL, Thierry PHILIPPON, Georges QUÉMAR et la Société éditrice " Le Nouvel Observateur " devant le Tribunal correctionnel de Paris pour diffamation publique Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

10 - 1998, DVLR 15 - Subvention à l'association " Initiatives 17e " (17e). - Montant : 139.218 F 1998, JS 295 - Subvention exceptionnelle à l'association " Initiatives 17e " (17e). - Montant : 20.000 F. 1998, P 1474 - Subvention à l'association " Initiatives 17e ", mairie du 17e arrondissement. - Montant : 80.000 F. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

40 - 1998, DASCO 100 - Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. - Montant total : 198.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

33 - 1998, JS 280 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association sportive " Stade français " une convention d'occupation du domaine public en vue de l'occupation et de l'exploitation du centre sportif " Géo-André " (16e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

59 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

13 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

115 - QOC 98-430 Question de M. Eric ARNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'usage du logo de la Municipalité par une entreprise de ravalement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

131 - QOC 98-416 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de la construction d'un parking sous la place de Furstemberg (6e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

31 - 1998, JS 154 - Approbation du principe de la passation d'une délégation de service public pour la gestion du stade Sébastien-Charléty (13e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite " Loi Sapin " codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

44 - 1998, PJEV 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la démolition des falaises du parc de Belleville (20e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

51 - 1998, DFAECG 122 - Subvention à l'association " Les amis de Saint-Roch " (1er) pour la fête de la Sainte-Fleur. - Montant : 40.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

125 - QOC 98-440 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la cité Germain-Pilon (18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

91 - QOC 98-451 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris au sujet de l'accroissement des montants de la taxe d'habitation et de la taxe foncière Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998