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Novembre 1998

Conseil Municipal

Débat

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133 - QOC 98-418 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris à propos du terrain, 90, rue de la Roquette (11e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

17 - III - Question d'actualité des élus du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les différences de loyer entre appartements d'un même immeuble de l'O.P.A.C Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

27 - 1998, DVD 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de souscrire un avenant n° 5 à la convention de concession du parc " Rond-Point-des-Champs-Elysées " signée avec la Société du parking Matignon-Marigny et la société " Esso-Saf " et, d'autre part, de signer le règlement de cooccupation et d'entretien du parc de stationnement " Rond-Point-des-Champs-Elysées " avec la Société du parking Matignon-Marigny et la société " Esso-Saf " Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

100 - V - Questions du groupe communiste. QOC 98-441 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Mireille MARCHIONI, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des terrains des hôpitaux Broussais, Boucicaut et Laënnec (15e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

18 - IV - Question d'actualité de M. Yves GALLAND et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris concernant l'exécution budgétaire Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

21 - VII - Question d'actualité posée par Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste " (E.G.A.L.E.) à M. le Maire de Paris sur le centre " Notre Maison " Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

123 - QOC 98-438 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la réalisation de la crèche, rue des Amiraux (18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

103 - QOC 98-444 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, MM. Jean WLOS, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'évolution du quartier compris entre la Madeleine et Haussmann à la suite de la mise en service de METEOR Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

77 - QOC 98-421 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur l'éclairage de la rue du Général-Malleterre et des avenues Dode-de-la-Brunerie et du Général-Clavery (16e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

83 - QOC 98-413 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT et des membres du groupe des Indépendants à M. le Préfet de police au sujet des déjections canines Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

105 - QOC 98-446 Question de MM. Alain LHOSTIS, Henri MALBERG, Michel VION, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au dépistage bucco-dentaire dans les établissements scolaires de 15 arrondissements de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

50 - 1998, DPE 49 - Présentation des comptes rendus, d'exécution du service public de production et de transport des eaux (concession S.A.G.E.P.) et du mandat de gestion et de contrôle des sociétés délégataires du service public de distribution des eaux à Paris, exercé par la S.A.G.E.P. pour l'année 1997 1998, DPE 50 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement pour l'exercice 1997. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

7 - 1998, DFAECG 112 - Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

47 - 1998, CAS 5 - Communication relative à la campagne hivernale 1998-1999 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

122 - QOC 98-437 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les écoles maternelle et primaire situés 9, rue Blanche (9e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

28 - 1998, DVD 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention de concession signée avec la Société du parc de stationnement du boulevard Saint-Germain et la Société immobilière du garage de la place d'Anvers pour la gestion du parc de stationnement " Anvers " (9e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

29 - 1998, DPE 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'enlèvement des déjections canines sur les voies publiques de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

38 - 1997, P 2202 - Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école primaire - collège handicapés moteurs, 2, rue de la Guadeloupe (18e). - Montant : 5.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

72 - QOC 98-424 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Préfet de police au sujet de la montée de la violence, 163, 165 et 167, boulevard Sérurier (19e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

78 - QOC 98-457 Question de M. Lionel ASSOUAD à M. le Préfet de police à propos des nuisances provoquées la nuit, par les alarmes des voitures Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998