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Novembre 1998

Conseil Municipal

Débat

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93 - QOC 98-453 Question de M. Adrien BEDOSSA et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris relative à la qualité des soins dans les hôpitaux de l'A.P. - H.P Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

69 - QOC 98-394 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant les points d'écoles assurés à la rentrée 1998 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

25 - 1998, PP 19 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables aux corps des agents de surveillance de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

65 - I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris " QOC 98-390 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant le taux de respect du stationnement payant et le taux de verbalisation pour 1997 et le premier semestre de 1998 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

43 - 1998, DAC 197 - Crypte archéologique du parvis de Notre-Dame (4e). - Approbation du principe de la délégation de service public pour la gestion de la crypte Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

104 - QOC 98-445 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la présence d'amiante dans un bâtiment détruit de l'école située 20, rue Le Vau (20e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

37 - 1997, P 1547 - Subvention à l'association " P.E.E.P. " du collège Pierre-Alviset, 88, rue Monge (5e). - Montant : 3.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

26 - 1998, DVD 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'illumination du pont Marie (4e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

87 - QOC 98-399 Question de MM. Yves OGÉ et Adrien BEDOSSA à M. le Maire de Paris à propos de la situation dangereuse de la piste cyclable du boulevard Saint-Jacques (14e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

124 - QOC 98-439 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant les verbalisations dressées en soirée et le week-end dans le 2e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

79 - QOC 98-458 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Maire de Paris relative aux conditions et emplacements retenus pour l'alimentation en G.N.V. des bus de la R.A.T.P Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

89 - QOC 98-401 Question de M. Adrien BEDOSSA et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris au sujet des conditions de stationnement des professionnels de la santé Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

121 - QOC 98-436 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'immeuble communal situé 48, rue de la Villette (19e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

30 - 1998 P. 1576 - Subvention à l'association " A.E. 12 ", 123, avenue Philippe-Auguste (11e). - Montant : 47.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

114 - QOC 98-429 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du règlement des activités périscolaires Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

45 - 1998, PJEV 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société " Righetti Raffaele Azienda Agricola " pour la fourniture d'arbres pour les différentes plantations des espaces verts, des bois et des alignements parisiens (lot n° 7) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

120 - QOC 98-435 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la préservation des sites dans les quartiers Saint-Germain-des-Prés et Odéon (6e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

80 - II - Questions du groupe des Indépendants. QOC 98-410 Question des membres du groupe des Indépendants à M. le Préfet de police sur les problèmes liés à la pratique du " roller " Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

127 - QOC 98-405 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur l'insécurité régnant dans le quartier de la rue Curnonsky (17e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

61 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998