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Novembre 1998

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Débat

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9 - 1998, DRH 2 G - Fixation des modalités d'exercice du travail à temps partiel par les fonctionnaires, les stagiaires et les agents non titulaires du Département de Paris. 1998, DRH 3 G - Fixation des modalités d'expérimentation de l'annualisation du service à temps partiel au Département de Paris Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

24 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

15 - 1998, JS 5 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, pour la période du 3 septembre 1998 au 30 juin 1999 inclus, une convention pour la location des installations des parcs des sports de Bobigny - la Courneuve mises à disposition de certains collèges parisiens au cours de l'année scolaire 1998-1999 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

11 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

6 - 1998, DFAECG 22 G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1998 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

26 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

12 - 1998, ASES 89 G - Fixation de la participation prévisionnelle, pour 1998, du Département de Paris au profit de 5 associations conventionnées au titre de leurs actions de prévention de la toxicomanie et des risques de contamination au V.I.H. et aux hépatites et de soutien des toxicomanes et de leur entourage. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux conventions signées avec lesdites associations Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

20 - 1998, ASES 140 G - Subvention à l'association " Atelier des Epinettes " (19e). - Montant : 35.000 F Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

15 - I - Question d'actualité de M. Gérard LEBAN, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris ", à M. le Maire de Paris concernant la nouvelle taxe sur les locaux commerciaux Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

32 - 1998, JS 184 - Subvention d'objectifs à une association sportive du 1er arrondissement. - Montant : 30.000 F 1998, JS 296 - Subvention exceptionnelle à l'association " G.R.S. Paris centre " (1er). - Montant : 30.000 F. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

90 - QOC 98-402 Question de M. Adrien BEDOSSA et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris à propos du dépistage du saturnisme Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

73 - QOC 98-455 Question de M. Claude LAMBERT à M. le Maire de Paris concernant la fête des vendanges de Montmartre Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

52 - 1998, DFAECG 127 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

46 - 1998, DAUC 231 - DPA 264 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 10 classes dans la Z.A.C. " Réunion ", 17-21, cité Champagne (20e). - Désignation du maître d'oeuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché d'études. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire découlant de l'application du livre IV du Code de l'urbanisme et relative à la présente opération Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

63 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

119 - QOC 98-434 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la procédure d'extension du collège Marie-Curie (18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

94 - QOC 98-454 Question de M. Adrien BEDOSSA et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris sur la préparation du Schéma régional d'organisation sanitaire Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

99 - QOC 98-409 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris à propos d'une demande de subvention déposée par l'Orchestre de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

20 - VI - Question d'actualité du groupe des Indépendants à M. le Maire de Paris sur le devenir des réquisitions pratiquées en 1995 et 1996 par l'Etat à la demande du Maire de Paris et au bénéfice d'associations d'aide sociale Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

64 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998