Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Novembre 1998
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (136)
> Conseil général (28)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
haut
9 - 1998, DRH 2 G - Fixation des modalités d'exercice du travail à temps partiel par les fonctionnaires, les stagiaires et les agents non titulaires du Département de Paris. 1998, DRH 3 G - Fixation des modalités d'expérimentation de l'annualisation du service à temps partiel au Département de Paris
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998
24 - Clôture de la séance
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998
15 - 1998, JS 5 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, pour la période du 3 septembre 1998 au 30 juin 1999 inclus, une convention pour la location des installations des parcs des sports de Bobigny - la Courneuve mises à disposition de certains collèges parisiens au cours de l'année scolaire 1998-1999
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998
11 - Observations sur le déroulement de la séance
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998
6 - 1998, DFAECG 22 G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1998
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998
26 - Liste des membres présents
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998
12 - 1998, ASES 89 G - Fixation de la participation prévisionnelle, pour 1998, du Département de Paris au profit de 5 associations conventionnées au titre de leurs actions de prévention de la toxicomanie et des risques de contamination au V.I.H. et aux hépatites et de soutien des toxicomanes et de leur entourage. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux conventions signées avec lesdites associations
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998
20 - 1998, ASES 140 G - Subvention à l'association " Atelier des Epinettes " (19e). - Montant : 35.000 F
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998
15 - I - Question d'actualité de M. Gérard LEBAN, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris ", à M. le Maire de Paris concernant la nouvelle taxe sur les locaux commerciaux
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
32 - 1998, JS 184 - Subvention d'objectifs à une association sportive du 1er arrondissement. - Montant : 30.000 F 1998, JS 296 - Subvention exceptionnelle à l'association " G.R.S. Paris centre " (1er). - Montant : 30.000 F.
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
90 - QOC 98-402 Question de M. Adrien BEDOSSA et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris à propos du dépistage du saturnisme
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
73 - QOC 98-455 Question de M. Claude LAMBERT à M. le Maire de Paris concernant la fête des vendanges de Montmartre
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
52 - 1998, DFAECG 127 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
46 - 1998, DAUC 231 - DPA 264 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 10 classes dans la Z.A.C. " Réunion ", 17-21, cité Champagne (20e). - Désignation du maître d'oeuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché d'études. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire découlant de l'application du livre IV du Code de l'urbanisme et relative à la présente opération
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
63 - Liste des membres présents
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
119 - QOC 98-434 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la procédure d'extension du collège Marie-Curie (18e)
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
94 - QOC 98-454 Question de M. Adrien BEDOSSA et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris sur la préparation du Schéma régional d'organisation sanitaire
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
99 - QOC 98-409 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris à propos d'une demande de subvention déposée par l'Orchestre de Paris
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
20 - VI - Question d'actualité du groupe des Indépendants à M. le Maire de Paris sur le devenir des réquisitions pratiquées en 1995 et 1996 par l'Etat à la demande du Maire de Paris et au bénéfice d'associations d'aide sociale
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
64 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
haut