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Novembre 1998

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Débat

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132 - QOC 98-417 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris concernant la prolifération de panneaux " Decaux " sur les trottoirs parisiens Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

82 - QOC 98-412 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT et des membres du groupe des Indépendants à M. le Préfet de police relative à la violence scolaire et au racket Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

128 - QOC 98-406 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police relative au plan " Vigipirate " Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

9 - 1998, DVLR 10 - Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. - Montant : 163.692 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

113 - QOC 98-428 Question de MM. Pierre SCHAPIRA, Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le renouvellement de la concession pour l'exploitation des locaux du Palais-Brongniart (2e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

135 - QOC 98-422 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste " à M. le Maire de Paris concernant les personnels attachés aux adjoints, aux élus et aux groupes politiques Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

112 - QOC 98-427 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la participation que la Ville détient dans le capital de la S.E.M. " Paris-Câble " Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

86 - QOC 98-398 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris sur le nombre de fonctionnaires ayant pris leur retraite et de fonctionnaires recrutés en 1996, 1997 et 1998 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

35 - 1998, P 1575 - Subvention à l'association " R.E.S.P.E.C.T. ", 3 bis, rue de Cambrai (19e). - Montant : 25.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

106 - QOC 98-447 Question de Mme Mireille MARCHIONI, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet du collège Gérard-Philipe (18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

41 - 1998, DAC 161 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'Association pour le développement de la librairie de création (7e). - Subvention d'équipement à ladite association. - Montant : 628.700 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

4 - 1998, C 1 - Subvention à la Fondations de France, 40, avenue Hoche (8e). - Montant : 1.000.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

118 - QOC 98-433 Question de MM. Tony DREYFUS, Michel OTTAWAY, Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux retards pris dans la réalisation des travaux dans des établissements d'accueil de la Petite enfance dans le 10e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

109 - QOC 98-450 Question de MM. Alain LHOSTIS, Michel TUROMAN, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le développement d'Internet dans les mairies d'arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

84 - III - Questions du groupe " Union pour la Démocratie à Paris ". QOC 98-396 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris concernant la restauration du Pont Neuf et du Pont au Change (1er et 4e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

117 - QOC 98-432 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'école George-Balanchine située dans la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

95 - QOC 98-459 Question de M. Jean-François PERNIN à M. le Maire de Paris relative au nombre d'immeubles insalubres dans Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

126 - VII - Questions des élus non inscrits. QOC 98-404 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de la liquidation judiciaire de certaines entreprises adjudicataires de marchés de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

5 - Mise au point de Mme Arlette BRAQUY concernant l'instance en cours des affaires relatives à l'O.P.A.C. de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

76 - QOC 98-403 Question de M. Lucien FINEL et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet de l'insécurité dans le quartier " Beaubourg " (3e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998