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Novembre 1998

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Débat

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13 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

115 - QOC 98-430 Question de M. Eric ARNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'usage du logo de la Municipalité par une entreprise de ravalement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

131 - QOC 98-416 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de la construction d'un parking sous la place de Furstemberg (6e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

31 - 1998, JS 154 - Approbation du principe de la passation d'une délégation de service public pour la gestion du stade Sébastien-Charléty (13e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite " Loi Sapin " codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

44 - 1998, PJEV 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la démolition des falaises du parc de Belleville (20e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

51 - 1998, DFAECG 122 - Subvention à l'association " Les amis de Saint-Roch " (1er) pour la fête de la Sainte-Fleur. - Montant : 40.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

125 - QOC 98-440 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la cité Germain-Pilon (18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

91 - QOC 98-451 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris au sujet de l'accroissement des montants de la taxe d'habitation et de la taxe foncière Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

133 - QOC 98-418 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris à propos du terrain, 90, rue de la Roquette (11e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

17 - III - Question d'actualité des élus du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les différences de loyer entre appartements d'un même immeuble de l'O.P.A.C Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

27 - 1998, DVD 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de souscrire un avenant n° 5 à la convention de concession du parc " Rond-Point-des-Champs-Elysées " signée avec la Société du parking Matignon-Marigny et la société " Esso-Saf " et, d'autre part, de signer le règlement de cooccupation et d'entretien du parc de stationnement " Rond-Point-des-Champs-Elysées " avec la Société du parking Matignon-Marigny et la société " Esso-Saf " Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

100 - V - Questions du groupe communiste. QOC 98-441 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Mireille MARCHIONI, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des terrains des hôpitaux Broussais, Boucicaut et Laënnec (15e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

18 - IV - Question d'actualité de M. Yves GALLAND et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris concernant l'exécution budgétaire Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

21 - VII - Question d'actualité posée par Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste " (E.G.A.L.E.) à M. le Maire de Paris sur le centre " Notre Maison " Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

123 - QOC 98-438 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la réalisation de la crèche, rue des Amiraux (18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

103 - QOC 98-444 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, MM. Jean WLOS, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'évolution du quartier compris entre la Madeleine et Haussmann à la suite de la mise en service de METEOR Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

77 - QOC 98-421 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur l'éclairage de la rue du Général-Malleterre et des avenues Dode-de-la-Brunerie et du Général-Clavery (16e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

83 - QOC 98-413 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT et des membres du groupe des Indépendants à M. le Préfet de police au sujet des déjections canines Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

105 - QOC 98-446 Question de MM. Alain LHOSTIS, Henri MALBERG, Michel VION, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au dépistage bucco-dentaire dans les établissements scolaires de 15 arrondissements de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

50 - 1998, DPE 49 - Présentation des comptes rendus, d'exécution du service public de production et de transport des eaux (concession S.A.G.E.P.) et du mandat de gestion et de contrôle des sociétés délégataires du service public de distribution des eaux à Paris, exercé par la S.A.G.E.P. pour l'année 1997 1998, DPE 50 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement pour l'exercice 1997. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998