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Novembre 1998

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Débat

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7 - 1998, DFAECG 112 - Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

47 - 1998, CAS 5 - Communication relative à la campagne hivernale 1998-1999 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

122 - QOC 98-437 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les écoles maternelle et primaire situés 9, rue Blanche (9e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

28 - 1998, DVD 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention de concession signée avec la Société du parc de stationnement du boulevard Saint-Germain et la Société immobilière du garage de la place d'Anvers pour la gestion du parc de stationnement " Anvers " (9e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

29 - 1998, DPE 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'enlèvement des déjections canines sur les voies publiques de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

38 - 1997, P 2202 - Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école primaire - collège handicapés moteurs, 2, rue de la Guadeloupe (18e). - Montant : 5.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

72 - QOC 98-424 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Préfet de police au sujet de la montée de la violence, 163, 165 et 167, boulevard Sérurier (19e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

78 - QOC 98-457 Question de M. Lionel ASSOUAD à M. le Préfet de police à propos des nuisances provoquées la nuit, par les alarmes des voitures Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

93 - QOC 98-453 Question de M. Adrien BEDOSSA et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris relative à la qualité des soins dans les hôpitaux de l'A.P. - H.P Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

69 - QOC 98-394 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant les points d'écoles assurés à la rentrée 1998 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

25 - 1998, PP 19 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables aux corps des agents de surveillance de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

65 - I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris " QOC 98-390 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant le taux de respect du stationnement payant et le taux de verbalisation pour 1997 et le premier semestre de 1998 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

43 - 1998, DAC 197 - Crypte archéologique du parvis de Notre-Dame (4e). - Approbation du principe de la délégation de service public pour la gestion de la crypte Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

104 - QOC 98-445 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la présence d'amiante dans un bâtiment détruit de l'école située 20, rue Le Vau (20e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

37 - 1997, P 1547 - Subvention à l'association " P.E.E.P. " du collège Pierre-Alviset, 88, rue Monge (5e). - Montant : 3.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

26 - 1998, DVD 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'illumination du pont Marie (4e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

87 - QOC 98-399 Question de MM. Yves OGÉ et Adrien BEDOSSA à M. le Maire de Paris à propos de la situation dangereuse de la piste cyclable du boulevard Saint-Jacques (14e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

124 - QOC 98-439 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant les verbalisations dressées en soirée et le week-end dans le 2e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

79 - QOC 98-458 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Maire de Paris relative aux conditions et emplacements retenus pour l'alimentation en G.N.V. des bus de la R.A.T.P Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

89 - QOC 98-401 Question de M. Adrien BEDOSSA et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris au sujet des conditions de stationnement des professionnels de la santé Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998