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Novembre 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'O.P.A.C. de Paris pour la réalisation d'une bibliothèque dans l'opération Fouquet-Barrias (17e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DAC 193]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec l'équipe de concepteurs constituée de M. Philippe Barthélémy et du bureau d'études techniques Sofresid en vue de la construction d'un gymnase et d'un terrain d'éducation physique, 50, rue d'Hautpoul (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DPA 191]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour de l'école élémentaire, 2, rue Pierre-Brossolette (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DPA 314]

Subvention à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 P. 604]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Société générale de restauration pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 ASES 73]

DAUC 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction d'environ 20 logements sociaux de type P.L.I. et de locaux commerciaux à rez-de-chaussée au 45, rue de l'Orillon (11e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DLH 375]

DAUC 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des lots communaux nos 105-606 et 706, dépendant du lotissement des Buttes-Chaumont, situés 22 à 50, rue des Alouettes, 6 à 20, rue Carducci, 49 à 55, rue de la Villette (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DLH 285-2°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 R. 54]

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 JS 193]

Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer, par convention avec la Société anonyme d'économie mixte locale de Pompes funèbres, une indemnité transactionnelle pour l'utilisation de locaux d'exploitation et de locaux d'habitation à usage de logements de fonction sis 104, rue d'Aubervilliers - 5, rue Curial (19e). M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DLTI 42]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'engager des dépenses consécutives à l'utilisation des marchés de la Direction de la Voirie et des Déplacements sur l'imputation du budget annexe du Service technique de l'Assainissement. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DVD 104]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de M. et Mme LY au titre du préjudice subi par les intéressés du fait de la construction non conforme aux prescriptions du Code de l'urbanisme à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne) d'un ensemble immobilier affecté à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 PP 70]

Décision ne pas donner suite à la consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la construction de l'usine de pompage Tolbiac-Masséna dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DPE 135]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Parcofrance services" un contrat d'affermage pour l'exploitation du parc de stationnement "Porte-de-la-Villette" (19e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DVD 119]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Stade français" une convention d'objectifs en vue de fixer les conditions de son soutien à l'activité de ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 JS 281]

Subvention exceptionnelle à l'association "Société athlétique de Montrouge" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 JS 303]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local, 218, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 JS 127]

Subvention à la coopérative scolaire de l'école La Fontaine, 41 bis, rue La Fontaine (16e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 P. 815]

Approbation du principe du lancement d'un appel d'offres en vue de la passation d'un marché pour la restauration et le ravalement des façades en pierre de taille de l'immeuble communal situé 2, place du Louvre (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DLH 268]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Les parcs G.T.M." un contrat d'affermage pour l'exploitation des places de garage du parc de stationnement "Rond-Point-des-Champs-Elysées" (8e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DVD 124]