Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 >

Subvention à l'Association francophone d'amitié et de liaison (9e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 CABRI 22]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 >