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Novembre 1999

Conseil Municipal

Déliberation

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Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble 8, rue Jouye-Rouve, situé dans le secteur du "Bas Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLH 321-5°]

Approbation du principe de l'aménagement des quais hauts de la rive gauche entre le pont de Sully et le pont de la Concorde (5e, 6e et 7e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DVD 173]

Approbation du lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un marché pour la conduite de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) ciblée sur la lutte contre le bruit à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLH 345]

Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DFAE 87]

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 7e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 ASES 121]

Attribution de la dénomination "villa du Moulin Dagobert" à une voie du 11e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAUC 231]

Subvention à l'association "Atelier éducatif, culturel et sportif" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 JS 365]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 16e arrondissement, mairie du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 ASES 137]

Subvention à l'association "Liaison" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 JS 324]

Subvention à l'association "Compagnie d'expression musicale et d'opéra vivant" (La Péniche Opéra) (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 163]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre, au titre de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 ASES 208]

Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement (A.R.D. 16) (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 CAB 15]

Subvention à l'association "Histoire du troisième" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 295]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DVD 176]

Subvention au titre de 1999 à une association sportive du 16e arrondissement. Mme Danièle BOUVELOT au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 JS 337]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 7e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DFAE 134]

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 71, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLH 328-3°]

Subvention à la Société d'histoire et d'archéologie du XIIIe arrondissement de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 283]

Subvention à l'Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense nationale (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 ASES 204]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Tour, de Passy à Paul-Doumer (16e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DFAE 123]