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Novembre 1999

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Déliberation

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Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 29, rue de la Mare (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLH 328-4°]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par la société "ELYO Ile-de-France" (Hauts-de-Seine) en vue de l'exploitation d'une unité de cogénération, 1, rue du Maréchal-Lyautey à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAUC 284]

Subvention d'équipement à l'association "Avenir Censier" (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 JS 385]

Subvention à la Confédération nationale des combattants volontaires de la résistance (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 ASES 167]

Subvention à la Société d'histoire et d'archéologie du VIIe arrondissement de Paris (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 271]

Subvention à l'association "Maison Sainte-Geneviève" (5e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DASCO 136]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "IPODEC Ile-de-France" pour l'enlèvement des résidus provenant du réseau d'assainissement parisien. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DPE 129]

DLH 334 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.H.L.M. de Pantin un bail à caractère emphytéotique portant location de l'ensemble immobilier du "Parc des Courtillières" (Seine-Saint-Denis). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAUC 286-2°]

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris Olympique club" (12e). Mme Danièle BOUVELOT au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 JS 383]

DLH 334 - Vente à moyen terme à la commune de Pantin de l'ensemble immobilier "Parc des Courtillières" (Seine-Saint-Denis). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAUC 286-3°]

Subvention au Théâtre de l'Evénement - Compagnie Jean-Claude AMYL (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 293]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation, la fabrication et la diffusion de "Paris le journal", journal d'information des Parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DGIC 11]

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 10, cité Germain-Pilon (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLH 328-10°]

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 15e arrondissement. Mme Danièle BOUVELOT au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 JS 380]

Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 249]

Subvention à l'Association symphonique de Paris (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 206]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 ASES 199]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et de l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société d'économie mixte locale de pompes funèbres de la Ville de Paris auprès du Crédit local de France pour la rénovation du crématorium du Père-Lachaise. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLTI 78]

Subvention à l'association "Société des chanteurs de Saint-Eustache" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 262]

Subvention à l'Association de prévention du site de la Villette (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 JS 181]