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Novembre 1999

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Rapport d'activité de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris au titre de 1998. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 AP 1]

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 85, rue Julien-Lacroix - 54, rue Ramponeau, situé dans le secteur du "Bas-Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLH 321-8°]

Approbation du principe de la réfection de l'étanchéité du bassin des plantes aquatiques dans le Parc floral (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 PJEV 74]

Augmentation de la garantie précédemment accordée par la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'association du "Centre Raphaël" en vue du financement de la construction d'un institut médico-éducatif pour enfants poly-handicapés, sis 4-6, rue Morand (11e). M. Hervé BENESSIANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLH 336]

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 17, rue Bellot (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLH 328-8°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre signé pour la réalisation de travaux d'extension de l'école maternelle du groupe scolaire, 103, avenue de Choisy - 9-11, rue Auguste-Perret (13e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DPA 195]

Subvention à l'association "Teck" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 291]

Subvention à l'association "Institut international de philosophie" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 134]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" en vue du financement d'un programme de construction de 64 logements locatifs aidés situé 49, rue du Général-Brunet (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLH 285]

Subvention exceptionnelle à l'Union nationale du sport scolaire (12e). Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 JS 321]

Collectif budgétaire du Service technique des Transports automobiles municipaux de 1999. M. Paul AURELLI et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLTI 62]

Subvention à l'association "Auteuil International", (16e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 SGRI 21]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 3e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 ASES 194]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 R. 40]

Subvention exceptionnelle à l'association "Cinetoiles" (9e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 JS 372]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Danel Services". M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLTI 76]

Attribution d'une participation de fonctionnement à l'association "Agora" pour l'ouverture du centre d'animation "Bercy" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 JS 320]

Subvention à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DASCO 206]

Enquête publique relative à la rénovation du Parc-des-Princes (16e). - Levée de la réserve du Commissaire-enquêteur et approbation de la liste des membres de la Commission de concertation. Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 JS 440]

Subvention à la compagnie Catherine Brieux (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 63]