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Novembre 1999

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132 - QOC 99-587 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de la construction du Mémorial des Anciens d'Algérie Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

70 - QOC 99-590 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux établissements de Petite enfance de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

126 - QOC 99-581 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur les violences autour du Parc-des-Princes à l'occasion de matchs Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

125 - QOC 99-580 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos des anomalies relevées dans les services des urgences des hôpitaux parisiens Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

71 - QOC 99-591 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du développement des résidences sociales à Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

92 - QOC 99-612 Question de Mme Mireille MARCHIONI, M. Michel TUROMAN, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le personnel municipal de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

116 - QOC 99-558 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris à propos des chèques vacances pour les fonctionnaires de la Ville de Paris détachés auprès de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

20 - 1999, DFAE 87 - Collectif budgétaire de la Ville de Paris de 1999 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

76 - QOC 99-596 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'embellissement du pont de la Porte-de-Vitry (13e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

34 - 1999, DPE 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "J.C. Decaux services" un marché en régularisation portant sur l'exécution de prestations d'enlèvement de déjections canines Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

29 - 1999, DVD 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.P.A. une convention relative au versement de la participation municipale pour la réalisation de l'avenue de France dans le cadre de l'opération "Paris-Rive gauche" (13e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

33 - 1999, DVD 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'aménagement de la place Clemenceau (8e) en vue de l'implantation de la statue en hommage au Général de Gaulle Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

54 - 1999, DLH 345 - Approbation du principe du lancement d'un appel d'offres pour la passation d'un marché relatif à la conduite de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) ciblée sur la lutte contre le bruit à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

80 - QOC 99-600 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'aménagement des trottoirs du boulevard Masséna (13e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

69 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés.99-589 Question de MM. Bertrand DELANOË, Alain LE GARREC, Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur l'utilisation des groupes électrogènes de secours à Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

22 - 1999, DLTI 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture de cyclomoteurs et motocyclettes légères et de leurs pièces détachées destinés au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

50 - 1999, DLH 284 - Transfert à la société "Immobilière 3F" de l'ensemble immobilier du Moulin-Neuf situé à Stains (Seine-Saint-Denis), actuellement géré par la S.E.M.I.D.E.P Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

107 - QOC 99-553 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police concernant la politique de lutte contre le bruit et les résultats des études menées Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

133 - QOC 99-588 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de la diminution du budget de restauration des églises parisiennes Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

93 - QOC 99-613 Question de MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN, Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la cité des Mordacs à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999