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Novembre 1999

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72 - QOC 99-592 Question de MM. Bertrand DELANOË, Pierre CASTAGNOU, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les locaux d'activités en rez-de-chaussée d'immeubles Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

82 - QOC 99-602 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des travaux réalisés dans les 3 lycées-collèges "Lamartine", "Jacques-Decour" et "Jules-Ferry" (9e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

60 - 1999, SGRI 23 - Subvention à l'Alliance française (6e). - Montant : 70.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

114 - QOC 99-552 Question de Mme Arlette BRAQUY et des membres du groupe "U.D.F. et modérés" à M. le Préfet de police au sujet de l'insécurité Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

25 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

112 - QOC 99-577 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris à propos des résultats transmis au Maire de Paris par l'I.N.S.E.E. relatifs au recensement de 1999 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

10 - I - Question d'actualité de Mme Isabelle de KERVILER, au nom du groupe "Paris-Libertés", à M. le Maire de Paris relatif au futur Contrat de plan Etat-Région 2000-2006 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

26 - 1999, PP 85 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec la société "Isocel Architecture" pour l'aménagement des combles de l'aile sud de l'immeuble Cité (4e). (Suite) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

130 - QOC 99-585 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant le bilan financier de l'installation et de la rénovation de la fontaine de la place de Catalogne (14e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

100 - QOC 99-572 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des cimetières parisiens Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

98 - QOC 99-570 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police à propos des conséquences du développement du commerce de gros dans le quartier "Sedaine-Popincourt-Chemin-Vert-Voltaire" (11e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

58 - 1999, DFAE 127 - Subvention à l'association des commerçants "Voltaire-Boulet-Montreuil" (11e). - Montant : 60.000 F.1999, DFAE 128 - Subvention à l'association "Le Faubourg-Saint-Germain" (7e). - Montant : 20.000 F.1999, DFAE 130 - Subvention à l'Association des commerçants et propriétaires de la Butte-Montmartre (18e). - Montant : 100.000 F.1999, DFAE 131 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 1er arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 85.000 F.1999, DFAE 132 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 268.000 F.1999, DFAE 133 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 285.000 F.1999, DFAE 134 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 7e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 357.000 F.1999, DFAE 135 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 10e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 105.000 F.1999, DFAE 136 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 463.500 F.1999, DFAE 137 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 110.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

134 - QOC 99-2021 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de l'opération conduite par la S.G.I.M., 32-36, rue Godefroy-Cavaignac (11e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

127 - QOC 99-582 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police relative aux immeubles squattés rue Petit (19e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

41 - 1999, ASES 230 - Subvention exceptionnelle d'équipement à l'Institut Curie (5e). - Montant : 14.000.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999

15 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

7 - 1999 DFAE 15 G Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1999 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

11 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

17 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

3 - Aide en faveur des départements sinistrés Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999