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Novembre 1999
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1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999


0 - Introduction Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999


4 - Observations sur l'ordre du jour Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999


6 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999


2 - Approbation d'un compte rendu et d'un procès-verbal Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999


14 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999


Subvention à la Bibliothèque du Saulchoir (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 326]


Subvention à l'association "K622" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 307]


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