Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Voeu relatif à la réhabilitation de l'immeuble situé 136, boulevard de la Villette (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 V. 16]


Subvention au Paris université club (Section baseball) (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 340]


Subvention à la 112e Section des médaillés militaires (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 ASES 181]


Subvention à l'association "De L'Entre Deux" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DAC 272]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <