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Novembre 2000

Conseil Municipal

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Versement à l'O.P.A.C. de Paris d'une subvention au titre du solde de la convention du 1er octobre 1962. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 405-2°]

Règlement Municipal des prestations d'aide sociale Facultative - Titres II et III. - Création de nouvelles prestations liées à la carte "Paris à domicile". - Aménagement des modalités d'accès aux restaurants "Emeraude". Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 CAS 9]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 293, rue des Pyrénées (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DPA 310]

Subvention à l'Union nationale du sport scolaire (U.N.S.S.), Direction régionale de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 430]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "M.J.C. Paris-Mercoeur" (11e) une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Mercoeur" (11e). MM. Jean François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 509]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité d'affermage de la restauration scolaire dans le 18e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DASCO 192]

Subvention à l'association "Union des œuvres du 9e arrondissement". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DVLR 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la construction d'une trentaine de logements de type P.L.I., sur les parcelles sises 78 à 84, rue du Château-des-Rentiers et 71, rue de Tolbiac (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 53]

Subventions à diverses associations au titre de la Politique de la ville (10e et 11e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DASCO 188]

Modification du règlement des Grands Prix de la création. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DAEE 21]

Apposition de plaques commémoratives dans 3 écoles du 11e arrondissement à la mémoire des élèves de ces écoles morts en déportation. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DAC 352]

Réorganisation de certains comités techniques paritaires et comités d'hygiène et de sécurité. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DRH 48]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A. d'H.L.M. "Habitat social français" des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir en vue de la réalisation d'une dizaine de logements sociaux de type PLUS sur la parcelle sise 82, rue Julien-Lacroix (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 368]

Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DFAE 152]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre culturel du Panthéon (5e) une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation "Arras" et "Censier" (5e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 504]

Subvention à l'association "Groupe histoire architecture mentalités urbaines" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DAC 376]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.I. à contracter par la R.I.V.P., en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 6 logements P.L.I. situé 11, rue de la Condamine (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 366-4°]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de quatre chambres et débarras vacants (lots nos 27-28-29-30) dépendant de l'immeuble situé 23, rue Jacob (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DAUC 233]

Subvention au Club Cenvint (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 431]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "GIROD" pour la réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses et des verrières de l'Institut médico-légal (12e) (lot n° 2 : verrières - métallerie). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 PP 118]