Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2000

Conseil Municipal

> Déliberation (367)

> Débat (167)

Résultats de votre recherche

127 - QOC 2000-649 Question de MM. Jacques BRAVO, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris concernant la grande roue installée place de la Concorde (8e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

44 - 2000, CAS 9 - Création de nouvelles prestations liées à la carte "Paris à domicile". - Aménagement des modalités d'accès aux restaurants "Emeraude" Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

166 - QOC 2000-693 Question de M. François LEBEL, élu du "Rassemblement pour la République", à M. le Préfet de police relative aux copies certifiées conformes de certains documents administratifs Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

155 - QOC 2000-638 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant l'effectif des gardiens de la paix affectés à la circulation lors des heures d'entrée et de sortie des écoles Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

15 - I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relatif au devenir des terrains de l'hôpital Laënnec et la position de la Ville à cet égard.II - Question d'actualité de M. LECOQ, au nom du groupe Rassemblement pour Paris, à M. le Maire de Paris relatif au devenir des terrains de l'hôpital Laënnec Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

98 - QOC 2000-692 Question de M. Paul AURELLI à M. le Maire de Paris sur la gratuité des transports publics pour les anciens combattants d'Afrique du Nord Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

158 - QOC 2000-641 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet des conséquences sur la qualité de l'air suite à l'embouteillage du 18 octobre 2000 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

64 - Proposition de vœu n° 9 déposée par le groupe communiste tendant à la création d'un jardin 14, rue Juliette-Dodu (10e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

56 - 2000, DLH 368 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A. d'H.L.M. "Habitat social français" des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir en vue de la réalisation d'une dizaine de logements sociaux de type PLUS sur la parcelle sise 82, rue Julien-Lacroix (20e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

29 - 2000, DVD 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "S.A.E.M.E.S." une convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Velpeau-Boucicaut" (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la modernisation du parc Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

72 - 2000, DFAE 129 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

145 - QOC 2000-604 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jean-Louis GIRAL et Jacques FÉRON, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant le mauvais entretien des accès au parc de stationnement situé avenue Foch (16e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

161 - QOC 2000-683 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative au passage souterrain situé quai Malaquais (6e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

102 - QOC 2000-691 Question de MM. Jean-Pierre BURRIEZ et Jean de GAULLE à M. le Maire de Paris au sujet de la réalisation d'un passage souterrain au parc de Bercy (12e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

92 - QOC 2000-681 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur les moyens dont dispose la Préfecture de police pour venir en aide aux sans abri Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

141 - QOC 2000-663 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative au contrôle fait par la Direction de l'Aménagement urbain et de la Construction lorsqu'un chantier est ouvert dans Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

107 - QOC 2000-633 Question de M. Georges SARRE, Mme Soizik MOREAU et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le théâtre de la Marionnette Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

36 - Proposition de vœu n° 3 déposée par le groupe communiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER et BILLARD relative à l'apposition d'une plaque en souvenir des victimes du 17 octobre 1961 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

25 - 2000, JS 504 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre culturel du Panthéon (5e), une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation "Arras" et "Censier" (5e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

117 - QOC 2000-670 Question de MM. Henri MALBERG, Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des locaux des archives de Villemoisson-sur-Orge (Essonne) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000