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Novembre 2000

Conseil Municipal

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61 - 2000, DAUC 236 - Aménagement du secteur "Piver-Orillon" (11e). - Poursuite de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération, Après tenue des enquêtes publique et parcellaire Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

12 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

88 - QOC 2000-616 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant les embouteillages autour de la porte d'Auteuil (16e) lors du semi-marathon du 15 octobre 2000 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

146 - QOC 2000-605 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de l'enlévement, en septembre 2000, de véhicules garés en stationnement autorisé, rue Greuze (16e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

55 - 2000, DLH 360 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants, l'un à la convention signée avec l'Etat et l'A.N.A.H., l'autre à la convention signée avec le "Pacte de Paris" relatifs à la prolongation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Château-Rouge" (18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

62 - 2000, DAUC 254 - Examen des éléments financiers des Zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 1999.2000, DVLR 113 - Communication de M. le Maire de Paris sur les résultats du recensement de 1999.2000, DAUC 178 - Attribution de la dénomination "rue de l'Empereur Julien" à une voie nouvelle du 14e arrondissement de Paris dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris".2000, DAUC 259 - Attribution des dénominations "villa de l'Astrolabe" et "villa du Mont-Tonnerre" à 2 rues du 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

84 - QOC 2000-612 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur les problèmes engendrés par le revêtement pavé de certaines artères parisiennes notamment dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

140 - QOC 2000-662 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris au sujet du foyer Clisson (13e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

143 - QOC 2000-677 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mmes Marie-France GOURIOU, Françoise DURAND, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris à propos de l'état d'avancement des projets scolaires dans le 20e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

82 - QOC 2000-610 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Préfet de police à propos de l'insécurité due à la présence de motos, vélos, rollers et trottinettes sur les trottoirs Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

28 - 2000, DVD 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins-Nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur "Italie" (13e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

113 - QOC 2000-666 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des problèmes rencontrés par les résidants des foyers de travailleurs immigrés gérés par le C.A.S.-V.P Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

39 - 2000, DASCO 188 - Subventions à diverses associations au titre de la Politique de la ville (10e et 11e arrondissements). - Montant total : 33.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

150 - QOC 2000-619 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris sur le relogement des familles du 61, rue d'Avron (20e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

131 - QOC 2000-653 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris au sujet des couvertures du boulevard périphérique inscrites au contrat de plan 2000-2006 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

116 - QOC 2000-669 Question de M. Henri MALBERG, Mme Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'opération démolition-construction dans l'ensemble immobilier "Villiot-Rapée" (12e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

91 - QOC 2000-679 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur un vol à la voiture bélier dans la rue de l'Assomption (16e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

111 - QOC 2000-637 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les problèmes de saturnisme dans les écoles parisiennes Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

51 - 2000, DLH 335 - DAUC 216 - Autorisation de l'échange foncier entre l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et la Ville de Paris portant sur un terrain situé 4-6, rue des Récollets (10e) et des droits à construire dans le programme de logements sociaux situé 20-24, rue du Colonel-Pierre-Avia (15e). - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 44 logements PLUS pour l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et de 50 logements P.L.I. pour la Ville de Paris. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000