Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >

13 - Débat sur le statut de la Ville de Paris (Suite) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000


46 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000


1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000


9 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >