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Novembre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention complémentaire à l'Association des commerçants Vaugirard - Convention (15e), pour la réalisation des illuminations festives de fin d'année 1999. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DFAE 118]

Subvention, au titre de 2000, à l'association sportive "Para club de Paris" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 406]

DAUC 216 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 50 logements PLI, un local commercial et leurs annexes situé 20-24, rue du Colonel-Pierre-Avia (15e). - Extension de l'assiette du bail à construction dont la S.A.G.I. est titulaire à l'adresse. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention spécifique signée avec la S.A.G.I. et relative au programme de logements jeunes et étudiants situé à l'adresse. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 335-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché n° 00/34005 - lot géographique 1 - et au marché n° 00/34006 - lot géographique 2 - relatifs aux prestations d'entretien, de dépannage et de travaux de mise en conformité des appareils élévateurs, y compris les travaux objets du décret n° 95.826, dans les établissements de la Petite Enfance et autres établissements municipaux de la D.A.S.E.S. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 ASES 214]

Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire à certains personnels mis à la disposition du S.I.A.A.P. et aux chefs de subdivision de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DRH 4]

Revalorisation, à compter du 1er janvier 2000, de l'indemnité forfaitaire allouée à l'inspecteur général des carrières de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DRH 63]

Demande à l'Etat d'engagement d'une procédure de création d'un secteur sauvegardé sur l'île Saint-Louis et l'île de la Cité (1er et 4e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DAUC 188]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Etat, représenté par le Ministre de l'Education nationale, l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, représentée par son directeur, pour le recrutement et la formation initiale des bibliothécaires de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DRH 57]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 75.056.99.80.002, relatif à la fourniture, la livraison d'articles pour travaux manuels et arts plastiques nécessaires aux centres de loisirs de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DASCO 195]

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DVLR 65]

Subvention à la Fédération internationale des sports aérobics et Fitness (3e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 440]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Belleville Insolite" prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 95.000 F au titre de 2000. M. Didier BARIANI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DAEE 19]

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 14e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 ASES 190]

Construction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris - Z.A.C. "Front de Seine" - îlot 4.2 à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec MM. Fabrice DUSAPIN et François LECLERCQ, mandataires, pour la maîtrise d'œuvre relative à la construction dudit centre de secours. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 PP 123]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail de location consenti à l'Exploitation agricole à responsabilité limitée des Trois Fermes, ferme de Garenne, au lieu-dit de "La Petite Arche" à Achères (Yvelines). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DPE 91]

Levée de prescription quadriennale opposée à un ayant droit d'un agent de la Ville de Paris décédé pour le paiement du capital décès lui revenant. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DRH 62]

Subvention à l'association "Initiatives 17e" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 CAB 27]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière à un propriétaire occupant pour des travaux dans l'immeuble situé 49, rue Myrha (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 147]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris une convention relative à la réalisation et à la gestion d'ensembles immobiliers à usage de logements sociaux. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 386]

Attribution de la dénomination "allée Maria-Callas" à une allée du 16e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DAUC 205]