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Novembre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au Comité du 8e de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 ASES 201]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 2.199.000 F pour financer la mise aux normes de la cuisine et des réserves implantées dans le bâtiment B "Château Violet" du poste de commandement de compagnie "Grenelle" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 6, place Violet (15e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 PP 120]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'un garage vacants (lots nos 112 et 102) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DAUC 234]

Subvention à la section du 15e de l'Union nationale des combattants. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 ASES 200]

Aide complémentaire de la Ville de Paris au prêt à taux zéro de l'Etat. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'habilitation passée avec les établissements de crédit. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 354]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation de 10 logements P.L.A.-I et 11 logements PLUS situé 24, rue Saint-Augustin (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 370-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants, l'un à la convention signée avec l'Etat et l'A.N.A.H., l'autre à la convention signée avec le "PACTE de Paris" relatifs à la prolongation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Château-Rouge" (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 360]

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget prévisionnel du Crédit municipal de Paris pour l'exercice 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DFAE 76]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble situé 7-9, quai d'Austerlitz - 1, rue Giffard (13e), permettant de créer 7 logements sociaux de type P.L.I. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 371]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Cadiou diffusion" pour la réalisation de clôture extérieure du programme de mise en sécurité de 21 établissements sportifs et de 7 centres d'animation gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 315]

Mise à jour 2000 de la Banque de données sur le commerce à Paris. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DAEE 10]

Subvention compensatrice de loyer dû par l'association "Eclaireuses et Eclaireurs de France Groupe du Marais" (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 390]

Approbation de modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'un service de stockage et de manutention de fournitures de papeterie et d'imprimés destinés aux écoles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLTI 84]

Voeu relatif à la réhabilitation de l'immeuble situé 136, boulevard de la Villette (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 V. 16]

Subvention à l'association "Martigua, sports, culture, loisirs" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 376]

Subvention au Paris université club (Section baseball) (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 340]

Subvention à la 112e Section des médaillés militaires (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 ASES 181]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un prêt à contracter par la S.G.J.A. en vue du financement de travaux d'amélioration de l'immeuble situé 135 à 141, boulevard Vincent-Auriol et 182 à 186 rue Nationale (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 359]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière à des propriétaires occupants dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 349]

Subvention à l'association "De L'Entre Deux" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DAC 272]