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Novembre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société "Compuware" pour l'opération pilote de validation des outils "Compuware" sous MVS pour le passage à l'euro de diverses applications informatiques. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLTI 78]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de 3 lots d'habillement et de sport destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 PP 119]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord, en vue de procéder à l'indemnisation de l'entreprise "S.A. C. DELAU", suite aux difficultés rencontrées lors des travaux d'aménagement de la tribune de presse au stade du Parc-des-Princes (16e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DPA 95]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire pour l'aménagement de locaux de service dans le bois de Boulogne (16e). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 PJEV 126]

Subvention exceptionnelle l'Association pour la reconstruction du moulin de Valmy située à la mairie de Valmy (Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DAC 375]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins-Nord une convention en vue de définir la participation financière de la ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur Italie (13e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DVD 133]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 3.950.000 F pour financer la réfection de l'étanchéité du bâtiment A du fort de Villeneuve-Saint-Georges situé 16, avenue de l'Europe (Val-de-Marne), où est installé le centre d'instruction de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 PP 110]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "M.J.C. Paris XV Brancion" (15e) une convention de délégation de service public pour la gestion de l'espace "Paris-Plaine" et des centres d'animation "Brancion", "Cévennes" et "Frères-Voisin" (15e). MM. Jean François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 519]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement de l'aménagement d'un local d'activités dans le cadre du programme de construction situé 45, rue de l'Orillon (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 319-4°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de construction de 3 ateliers logements PLUS situé 49-51, rue Léon-Frot et 12, cité de Phalsbourg (11e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS foncier à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 288-4°]

Approbation du transfert de la convention d'établissement du réseau câblé de Paris par France Télécom à la société "RAPP 16". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec la société "RAPP 16" et "Suez Lyonnaise Télécom" visant à préciser les conditions de ce transfert. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DFAE 141]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Sablière" en vue du financement d'un programme de construction de 51 logements locatifs à usage social, 40 places de stationnement et de locaux commerciaux situé dans la Z.A.C. "Chalon", lot 6, 15 à 25, passage Raguinot et rue Paul-Henri-Grauwin (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DLH 343]

Subvention à la Ligue de Paris Ile-de-France ouest de handball, Malakoff (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 438]

Subvention à l'association "Se remettre en selle", Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 JS 432]

Approbation du tableau de roulement des emplacements forains de 2001. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DFAE 143]

Attribution de la dénomination "rue Paul-Abadie" à une voie du 18e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DAUC 244]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 20 à la convention signée le 14 mars 1983 avec l'Ecole spéciale des travaux publics. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DASCO 210]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 1.390.000 F pour financer la mise en place de tirants et la consolidation des façades du bâtiment A du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 16, avenue de l'Europe à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 PP 109]

Subvention à l'association "Initiatives 17e" (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DVLR 83]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Compagnie d'assurance "Axa courtage" un protocole d'accord relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris en raison de l'accident de la circulation survenu le 20 septembre 1999 sous le porche d'entrée de la Mairie du 6e arrondissement. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000 [2000 DPA 294]