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Novembre 2001

Conseil Général

> Déliberation (103)

> Débat (29)

Résultats de votre recherche

12 - 2001, ASES 182 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les associations privées gestionnaires de services d'aide ménagère des conventions. - Subvention de 1,70 F par heure effectuée par lesdites associations Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

15 - 2001, ASES 168 G - Subvention à l'association "La corde raide" (12e) pour son action de prévention des conduites à risque des jeunes. - Montant : 106.000 F Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

25 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

26 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

11 - 2001, ASES 141 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, l'association "Comité de pilotage du Point Paris Emeraude du 13e arrondissement" et l'association "Union-Retraite-Action" pour les 9 "Points Paris Emeraude" Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

10 - 2001, DAEE 39 G - Subvention à la Mission Paris-Est. - Création d'une antenne dans le 20e arrondissement. - Montant : 850.000 F Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

28 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

7 - 2001, AJ 16 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme MAUR devant le Tribunal administratif de Paris contre une décision du 12 décembre 1997 rejetant la prise en charge de sa dette locative Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

18 - 2001, ASES 259 G - Participation financière du Département de Paris à l'Association d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'Etat et de la Ville de Paris (11e) Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

G - Subvention à l'association "S.O.S. Mucoviscidose", Quincy-Voisins (Seine-et-Marne). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 131]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à signer avec l'association "Aides Paris Ile-de-France" et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention relative à la mise en œuvre d'un service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 249]

G - Approbation du principe de réalisation de divers travaux de modernisation au lycée-collège Victor-Hugo, 27, rue de Sévigné et ses annexes situées au 11, rue Barbette et au 102, rue Vieille-du-Temple (3e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les deux marchés de travaux relatifs aux opérations suivantes : - modernisation de menuiseries extérieures ; - modernisation des sanitaires et des appartements de fonction. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 163]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement des locaux administratifs et d'une salle informatique au collège Jules-Verne, 20, rue de la Brèche-aux-Loups (12e), et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 169]

G - Revalorisation des taux de vacations allouées aux présidents et aux membres non-fonctionnaires des commissions d'admission à l'aide sociale. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 181]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M., portant location de l'immeuble départemental situé 92, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 8]

G - Subvention à l'association "Hôpital sans frontière" (12e), pour une action d'accompagnement de malades de la tuberculose en situation précaire. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 167]

G - Approbation du projet de convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris, relative à la restructuration et réhabilitation de l'ensemble immobilier scolaire du second degré Jacques-DECOUR (9e) - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 28]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage et de mise aux normes au collège Stéphane-Mallarmé, 29, rue de La Jonquière (17e), ainsi que des modalités de passation des marchés de travaux et de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les dits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 147]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des installations électriques au collège Pierre-Mendès-France, 24, rue Le Vau (20e), et des modalités de passation du marché de travaux et du marché de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 110]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 R. 129]