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Novembre 2001

Conseil Général

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G - Subvention à l'association "Handicap International" en vue de la création de mallettes pédagogiques "Une terre sans mines, histoire et actualité d'une mobilisation citoyenne" destinées aux enseignants et élèves de collèges. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 31]

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'œuvre, du marché de contrôle technique, du marché de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et du marché de travaux relatifs à la mise aux normes d'hygiène du service de restauration et de la cuisine au Lycée-Collège Victor Hugo 27, rue de Sévigné à (3e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 132]

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié avec le G.I.E. ANIS pour le suivi (support, maintenance et prestations complémentaires) du progiciel ANIS*ASE (2002-2006). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 210]

G - Subvention à l'association "Emmaüs" (1er) pour une action d'éducation communautaire à la santé. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 208]

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés avec mise en concurrence simplifiée, relatifs à la fourniture et la livraison de réactifs au Laboratoire Saint-Marcel (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 228]

G - Subvention à l'association "Aux captifs la Libération" (11e) pour son action d'information et d'accompagnement de personnes toxicomanes en errance. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 169]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Mission locale Paris Est pour la création d'une antenne dans le 20e arrondissement, prévoyant l'attribution d'une subvention de 850.000 F. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DDAEE 39]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 R. 128]

G - Subvention à l'Université Paris III-Sorbonne Nouvelle pour le financement des travaux de restructuration, réhabilitation et mise en sécurité des locaux de recherche situés au 3e étage du Centre Bièvre 1, rue Censier (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 35]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat pluriannuelle avec l'agence "Paris Développement" et l'association "Agoranov", prévoyant l'attribution d'une subvention de 2.000.000 F à l'association sur l'exercice 2001. M. Christian SAUTTER et Mme Danièle AUFFRAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DAEE 37]

G - Subvention exceptionnelle à l'association "Assistance et Services aux Associations" (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 51]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le développement des Soins Palliatifs - Fondatrice dite ASP Fondatrice (9e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 245]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attribution de la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un centre de PMI 39/87, quai Panhard et Levassor, dans le lot M1 C1 de la ZAC "Paris Rive Gauche" (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 202]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre pluriannuelle signée avec l'association "Incubateur Paris Biotech". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DAEE 34]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Claude Bernard" (5e). - Participation financière du Département de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 125]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Drogue et Jeunesse - Centre Didro" (14e) pour son action de prévention de la toxicomanie auprès des jeunes. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 48]

G - Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme du concours interne de recrutement dans le corps des conseillers socio-éducatifs du département de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 21]

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la restructuration de l'atelier lingerie buanderie à l'annexe du collège Jean-Baptiste-CLEMENT, 82, rue de Ménilmontant (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 160]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 R. 131]

G - Avis de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France rendu suite à la saisine de M. TOUGNE au nom de l'association "Arc en ciel". M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DFAE 33]