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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à l'association Rayons de Couleurs (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 296]


Remploi du capital du legs Zadkine consenti à la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 197]


Commande publique d'art. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 V. 47]


Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 245]


Subvention à l'association "Coefficient 13 coeff.13" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 325]


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