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Novembre 2001

Conseil Municipal

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Subvention à l'association ISRATIM - Festival du Film israélien (8e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 SGRI 27]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal des 103 logements PLUS pour étudiants et apprentis de l'opération d'acquisition amélioration située 13, rue Gandon (13e). M. Christian SAUTTER, M. David ASSOULINE, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 320-2°]

Subvention à l'association "Quartier Drouot" à titre de soutien à l'organisation des "Trois Jours du Quartier Drouot". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAEE 32]

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Paris Pour les Jeunes" (P.L.J.) pour la gestion du centre d'animation Amandiers, 110, rue des Amandiers (20e) et du centre d'animation et d'hébergement Louis-Lumière, 46, rue Louis-Lumière (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 385]

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire adhérer la Ville de Paris à l'association "Groupement des Autorités Responsables de Transport" (GART) et de régler la cotisation annuelle correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVD 182]

Subvention à l'association "Compagnie Paris-Finistère" à Plouguerneau (Finistère). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 345]

Subvention à l'association "Entr'aide" (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 427]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Gym Paris 15" (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 446]

Subvention à l'association "Quatuor de flûtes Arcadie, Orchestre de flûtes français" à Bois Colombes (Hauts-de-Seine), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 142]

Subvention à l'association "Théâtre Ecarlate" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 316]

Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 497]

Voeu relatif aux nuisances de bruit liées aux avions. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 V. 48]

Subvention à l'association "La Plume Noire" (15e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 SGRI 35]

Subvention à l'association "Ligue d'improvisation de Paris" (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 460]

Subvention à l'association "Oeuvre de Protection des Enfants Juifs" (O.P.E.J.) (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 430]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des bandeaux et appuis de fenêtres et de modernisation du sol de cour à l'école élémentaire 10, rue Eugène-Varlin (10e) et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 296]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'aider à la mise en place de conseils d'arrondissement de la jeunesse en vue de la création d'un Conseil de la Jeunesse à Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 550]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des bibliothécaires adjoints de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 107]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif aux prestations de nettoyage et de dégraissage des pièces mécaniques de hottes de cuisine et de leur conduit d'évacuation dans certains établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 117]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société d'H.L.M. "L'Habitation confortable" des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue d'une opération de réhabilitation de quatre ateliers logements pour artistes, situés 64/66, rue Saint Charles, 16/18, rue Ginoux (15e), financée par un prêt PLUS. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 193]