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Novembre 2001

Conseil Municipal

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Subvention d'aide à la création et à la diffusion à l'association L'Art de l'Enfance au Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne), pour la réalisation de la troisième édition du Juniors Festival qui sera donné à la salle Cortot (17e) en octobre 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 224]

Subvention à l'association "Documentaire sur grand écran" (19e), afin de promouvoir le documentaire à Paris, au Cinéma des cinéastes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 392]

Subvention exceptionnelle d'équipement à la S.A. Music-Halls Parisiens (9e) pour la rénovation et l'agrandissement du Théâtre Mogador. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A. Music-Halls Parisiens relative à la rénovation du Théâtre Modador. MM. SAUTTER et Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 178]

Subvention à l'association de commerçants "Village Guy Môquet" (17e) pour la réalisation d'une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DFAE 112]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 12e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 211]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de doublage des murs de la cuisine et de la laverie à l'école élémentaire 35, rue Godefroy-Cavaignac (11e) et de modernisation de fenêtres à l'école maternelle 31, rue Godefroy-Cavaignac (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 210]

Rapports écrits soumis au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d'économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DFAE 110]

Subvention à l'association "ACIDU" à Montreuil (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 312]

Subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 154]

Subvention à l'association "H.A.M.A.C." (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 473]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal des 74 logements PLUS de l'opération d'acquisition amélioration située 55-59-63, rue Balard (15e). M. Christian SAUTTER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 258-9°]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 197]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration de la cuisine et de la modification de la salle de bains de la halte-garderie, 5, rue Georges-Desplas (5e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 236]

Subvention à l'association Promotion "Victoire Coëtquidan 1945" (6e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 138]

Subvention à l'association "Loisirs Animation Goutte d'Or" pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances de fin d'année 2001. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 508]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'une opération d'acquisition amélioration comportant 69 logements PLS située 129, boulevard Ney et 2, rue Jules-Cloquet (18e). MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 304-3°]

Fixation des modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude professionnelle d'accès au corps des gardiennes et gardiens de chalet de nécessité. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 69]

Voeu relatif aux installations classées pour la protection de l'environnement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 V. 49]

Création du Conseil de la Citoyenneté des Parisiens non communautaires. Mme Khédija BOURCART, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 SG 4]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 535]